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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Seance du Mercredi 1er Septembre 2021

Publié le 29 septembre

Ci-joint CR de la séance du Conseil du 1er septembre 2021

Séance du mercredi 23 juin 2021

Publié le 29 septembre

Ci-joint compte-rendu de la séance du Conseil du 23 juin 2021

Séance du mercredi 26 mai 2021

Publié le 16 juin

Compte-rendu de la séance du mercredi 26 mai 2021
Ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 7 avril 2020.
2. Décision budgétaire modificative N°1.
3. Groupement de commande pour la fourniture d’énergies
4. Groupement de commande pour un outil de gestion du périscolaire
5. Travaux à la mairie pour l’ouverture de l’agence postale
6. Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés de la cour d’assise
7. Intégration de la commune au périmètre de révision du Parc (...)

Séance mercredi 7 avril 2021

Publié le 10 juin

9 points à l’ordre du jour

Séance du mercredi 17 mars 2021

Publié le 10 juin

16 points à l’ordre du jour de la séance du 17mars21

seance du mercredi 3 fevrier 2021

Publié le 12 février

Cr du conseil municipal du mercredi 3 février 2021

Séance du lundi 14 decembre 2020

Publié le 23 janvier

CR du conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30

cr conseil du18 novembre 2020

Publié le 13 décembre 2020

Ci-joint le compte-rendu de la séance du Conseil du mercredi 18 novembre

Séance du mercredi 23 septembre 2020

Publié le 11 octobre 2020

cr du conseil du mercredi 23 septembre 2020

Séance du mercredi 17 juin 2020

Publié le 1er juillet 2020

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du mercredi 17 juin 2020

Séance du lundi 25 mai 2020

Publié le 5 juin 2020

25 mai 2020 : installation du conseil

Séance du mercredi 19 février 2020

Publié le 10 mars 2020

Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 19 février 2020

Séance du mardi 17 décembre 2019

Publié le 18 février 2020

Compte-rendu des délibérations du Conseil lors de sa séance du mardi 17 décembre 2019

Séance du mercredi 20 novembre 2019

Publié le 18 février 2020

Décisions du conseil municipal lors de sa séance du mercredi 20 novembre 2019

Séance du mercredi 4 septembre 2019

Publié le 31 octobre 2019

cr de la séance du 4 septembre 2019

Séance du mercredi 3 juillet 2019

Publié le 4 août 2019

Décisions du conseil municipal du mercredi 3 juillet

Séance du mercredi 5 juin 2019

Publié le 4 août 2019

Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 5 juin 2019. Ordre du jour : 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 10 avril 2019 2. Budget : décision modificative N° 1 3. Recomposition du Conseil communautaire 4. Convention entre la CCPC et nous pour la mutualisation du service « observatoire fiscal intercommunal » 5. Demande de subvention auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police 6. Désignation du coordonnateur communal dans le cadre (...)

séance du mercredi 10 avril 2019

Publié le 3 juin 2019

Cr des délibérations du conseil du 10 avril 19

Séance du mercredi6 mars 2019

Publié le 3 juin 2019

Cr des délibérations du Conseil du 6 mars 2019

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octobre 2021 :

Rien pour ce mois

septembre 2021 | novembre 2021

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

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