13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 16 juillet 2010

Séance du vendredi 16 juillet 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 9 juin 2010
2-Tarifs cantine, garderie et étude dirigée
3-Dotation pour fournitures et bourses scolaires
4-Subvention 2010 aux associations
5-Rapport d’activité 2009 de la C.C.P.P.
6-Révision des statuts de la C.C.P.P.
7-Demande de subvention au titre du produit des amendes de police pour la création d’un parking prés de l’école
8-Actualisation de la demande de subvention au Conseil Général pour la médiathèque
9-Désaffection du bâtiment de l’école Dolto, sis 13 place de la Liberté
10-Déménagement, changement de siège de la Mairie
11-Désaffectation et déclassement du bâtiment sis au 21 route nationale
12-Compte-rendu des travaux des commissions
13-Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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