CR de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2018
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Compte-rendu des séances du Conseil
Dernier ajout : 3 janvier.
Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy
séance du mercredi 14 février 2018
Publié le 1er mars 2018
Cr du conseil municipale du 14 février 2018
Séance du vendredi 4 août 2017
Publié le 25 août 2017
Délibérations du conseil municipal du 4 août 2017
séance du vendredi 9 juin 2017
Publié le 14 juin 2017
Décisions du conseil municipal lors de la séance du vendredi 9 juin 2017
séance du vendredi 21 avril 2017
Publié le 14 juin 2017
Décisions du conseil municipal lors de la séance du 21 avril 2017 (budget)
séance du vendredi 24 mars 2017
Publié le 14 juin 2017
Décisions du conseil lors de la séance du 24 mars 2017
séance du vendredi 17 février 2017
Publié le 14 juin 2017
compte rendu des décisions du conseil lors de la séance du 17 février 17
Séance du vendredi 21 octobre 2016
Publié le 30 décembre 2016
ci-joint les décisions du conseil du 21 octobre 2016
Séance du vendredi 26 août 2016
Publié le 4 septembre 2016
Compte-rendu de la séance du 26 août 2016
Séance du jeudi 30 juin 2016
Publié le 9 août 2016
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2016 Complément à la délibération du 6/5/16 : fixation des indemnités des élus Demande de subvention au Département du Nord pour la réfection des accotements de la RD955 Demande de subvention à la région Hauts de France dans le cadre de son plan d’urgence inondations ou dans le cadre de sa compétence environnement pour le financement d’une étude hydraulique. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et NAP pour l’année scolaire (...)
Séance du vendredi 6 mai 2016
Publié le 9 août 2016
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2015. Convention avec l’association « Judo Club Sainghin en Mélantois » pour les ateliers NAP (2016-17) Rétrocession à la commune de la voie privé « Impasse des Azalées » (2016-18) Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde organisée par la commune (2016-19) Convention avec le service « ADS » de la CCPC pour les instructions des autorisations du Droit des Sols (2016-20) Convention avec le Préfecture pour la (...)
Séance du lundi 14 mars 2016
Publié le 9 août 2016
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 1er février 2016
Approbation du compte administratif 2015 de Monsieur le Maire.
Approbation du compte de gestion 2015 de Monsieur le Percepteur
Fixation des taux d’imposition 2016
Proposition d’affectation des résultats 2015
Vote du budget primitif 2016
Demande de subvention pour l’année 2016 au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
Rétrocession de la voirie « Allée des Comtes »
Convention de partage (...)
Séance du lundi 1er février 2016
Publié le 9 août 2016
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 23 décembre 2015.
DSP pour la Gestion et l’exploitation d’une micro-crèche : Choix du délégataire
Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes concernant la sélection d’une « assistance à maîtrise d’ouvrage indépendante pour l’optimisation des moyens d’impression »
Vote du montant des attributions de compensation à partir de l’année 2016
Adoption du schéma de mutualisation
SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la (...)
Séance du mercredi 23 décembre 2015
Publié le 1er janvier 2016
Extrait du cr de la séance du conseil du 23 décembre 2015
séance du vendredi 23 octobre 2015
Publié le 1er janvier 2016
cr des délibérations de la séance du vendredi 23 octobre
séance du vendredi 4 septembre 2015
Publié le 4 octobre 2015
extrait cr du conseil municipal du 4 septembre 2015
séance du vendredi 17 juillet 2015
Publié le 13 août 2015
cr de la réunion du conseil du vendredi 17 juillet
samedi 3 juin (réservé aux bachynois)
