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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du lundi 14 mars 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 1er février 2016
Approbation du compte administratif 2015 de Monsieur le Maire.
Approbation du compte de gestion 2015 de Monsieur le Percepteur
Fixation des taux d’imposition 2016
Proposition d’affectation des résultats 2015
Vote du budget primitif 2016
Demande de subvention pour l’année 2016 au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
Rétrocession de la voirie « Allée des Comtes »
Convention de partage (...)

Séance du lundi 1er février 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 23 décembre 2015.
DSP pour la Gestion et l’exploitation d’une micro-crèche : Choix du délégataire
Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes concernant la sélection d’une « assistance à maîtrise d’ouvrage indépendante pour l’optimisation des moyens d’impression »
Vote du montant des attributions de compensation à partir de l’année 2016
Adoption du schéma de mutualisation
SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la (...)

Séance du mercredi 23 décembre 2015

Publié le 1er janvier 2016

Extrait du cr de la séance du conseil du 23 décembre 2015

séance du vendredi 23 octobre 2015

Publié le 1er janvier 2016

cr des délibérations de la séance du vendredi 23 octobre

séance du vendredi 4 septembre 2015

Publié le 4 octobre 2015

extrait cr du conseil municipal du 4 septembre 2015

séance du vendredi 17 juillet 2015

Publié le 13 août 2015

cr de la réunion du conseil du vendredi 17 juillet

Séance du vendredi 5 juin 2015

Publié le 12 août 2015

cr conseil du 5 juin 2015

Séance du vendredi 3 avril 2015

Publié le 11 août 2015

cr du conseil du vendredi 3 avril 2015

Séance du vendredi 30 janvier 2015

Publié le 26 avril 2015

ordre du jour de la séance du 30 janvier 2015 :
1- Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014
2- SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la communauté de communes des Hauts de Flandre et adhésions
3- SIDEN-SIAN : fiscalisation de la contribution « DECI » (Défense Extérieure Contre l’Incendie)
4- Création de la distinction : « Citoyen d’Honneur de la commune »
5- Tarif d’occupation du domaine public (friterie, rôtisserie)
6- Rythmes scolaires : temps des NAP pour la prochaine (...)

Séance du vendredi 7 novembre 2014

Publié le 28 novembre 2014

Ordre du jour : 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2014 2- Décision modificative budgétaire n°3 3- PLU : approbation de la modification simplifiée n°2 4- Route nationale, extension du parking près de la gare 5- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité 6- Indemnité de conseil 2014 allouée au comptable du Trésor 7- Médiathèque : modalités et tarifs des abonnements 8- Désignation d’un correspondant défense 9- CAF : renouvellement du Contrat (...)

Séance du jeudi 4 septembre 2014

Publié le 28 novembre 2014

Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 juillet 2014
2. Décision modificative budgétaire n°2
3. Imputation des petites dépenses relatives aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) en investissement
4. Convention avec l’école de musique d’Aix (association « les amis de la musique »)
5. Décision du Conseil sur la demande de maintien de la commune en régime d’électrification rurale.
6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour l’Association Foncière de (...)

Séance du vendredi 18 juillet 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’extrait du CR du conseil du 18 juillet 2014

Séance du vendredi 30 mai 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’extrait du CR du conseil du vendredi 30 mai

Séance du vendredi 25 avril 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’extrait du C-R du conseil du vendredi25 avril

Séance du vendredi 4 avril 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’ Extrait du C-R du conseil

Séance du vendredi 28 mars 2014

Publié le 3 août 2014

séance du vendredi 28 mars

Séance du jeudi 23 janvier 2014

Publié le 16 mars 2014

compte-rendu de la séance du conseil du 23 janvier 2014

Séance du vendredi 6 décembre 2013

Publié le 16 mars 2014

compte rendu de la séance du 6 décembre 2013

Séance du vendredi 18 octobre 2013

Publié le 6 novembre 2013

Extrait du compte-rendu du conseil

Séance du vendredi 19 juillet 2013

Publié le 18 août 2013

Veuillez-trouver ci-joint l’extrait du compte-rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 19 juillet 2013 Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2013 Fixation des tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2013-2014 Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2013-2014 Subventions aux associations Demande de Subvention au Conseil Général du Nord pour la réalisation d’un trottoir le long de la RD955. Mise à jour des statuts de la (...)

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décembre 2021 :

Rien pour ce mois

novembre 2021 | janvier 2022

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

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