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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du vendredi 5 juin 2015

Publié le 12 août 2015

cr conseil du 5 juin 2015

Séance du vendredi 3 avril 2015

Publié le 11 août 2015

cr du conseil du vendredi 3 avril 2015

Séance du vendredi 30 janvier 2015

Publié le 26 avril 2015

ordre du jour de la séance du 30 janvier 2015 :
1- Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014
2- SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la communauté de communes des Hauts de Flandre et adhésions
3- SIDEN-SIAN : fiscalisation de la contribution « DECI » (Défense Extérieure Contre l’Incendie)
4- Création de la distinction : « Citoyen d’Honneur de la commune »
5- Tarif d’occupation du domaine public (friterie, rôtisserie)
6- Rythmes scolaires : temps des NAP pour la prochaine (...)

Séance du vendredi 7 novembre 2014

Publié le 28 novembre 2014

Ordre du jour : 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2014 2- Décision modificative budgétaire n°3 3- PLU : approbation de la modification simplifiée n°2 4- Route nationale, extension du parking près de la gare 5- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité 6- Indemnité de conseil 2014 allouée au comptable du Trésor 7- Médiathèque : modalités et tarifs des abonnements 8- Désignation d’un correspondant défense 9- CAF : renouvellement du Contrat (...)

Séance du jeudi 4 septembre 2014

Publié le 28 novembre 2014

Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 juillet 2014
2. Décision modificative budgétaire n°2
3. Imputation des petites dépenses relatives aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) en investissement
4. Convention avec l’école de musique d’Aix (association « les amis de la musique »)
5. Décision du Conseil sur la demande de maintien de la commune en régime d’électrification rurale.
6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour l’Association Foncière de (...)

Séance du vendredi 18 juillet 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’extrait du CR du conseil du 18 juillet 2014

Séance du vendredi 30 mai 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’extrait du CR du conseil du vendredi 30 mai

Séance du vendredi 25 avril 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’extrait du C-R du conseil du vendredi25 avril

Séance du vendredi 4 avril 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’ Extrait du C-R du conseil

Séance du vendredi 28 mars 2014

Publié le 3 août 2014

séance du vendredi 28 mars

Séance du jeudi 23 janvier 2014

Publié le 16 mars 2014

compte-rendu de la séance du conseil du 23 janvier 2014

Séance du vendredi 6 décembre 2013

Publié le 16 mars 2014

compte rendu de la séance du 6 décembre 2013

Séance du vendredi 18 octobre 2013

Publié le 6 novembre 2013

Extrait du compte-rendu du conseil

Séance du vendredi 19 juillet 2013

Publié le 18 août 2013

Veuillez-trouver ci-joint l’extrait du compte-rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 19 juillet 2013 Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2013 Fixation des tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2013-2014 Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2013-2014 Subventions aux associations Demande de Subvention au Conseil Général du Nord pour la réalisation d’un trottoir le long de la RD955. Mise à jour des statuts de la (...)

Séance du jeudi 30 mai 2013

Publié le 10 juillet 2013

Ci-joint extrait du Compte-rendu du Conseil du jeudi 30 mai 2013

Seance du vendredi 22 mars 2013

Publié le 10 juillet 2013

Ci-joint l’extrait du Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars 2013 :

Seance du vendredi 14 décembre 2012

Publié le 2 janvier 2013

ORDRE du JOUR : 1-Approbation du compte-rendu de la séance du 12 octobre 2012 2-Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal 3-Médiathèque : désherbage de livres 4-Modification d’un emploi : passage d’un « Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi » en « emploi d’avenir » 5-Décision modificative budgétaire (N°3) 6-La friterie : fixation de la redevance d’occupation du domaine public 7-Modification du tableau de classement de la voirie 8-Prise en charge des dépenses (...)

Séance du vendredi 12 octobre 2012

Publié le 28 octobre 2012

Ci-joint extrait du compte-rendu du conseil du vendredi 12 octobre 2012

Séance du vendredi 27 juillet 2012

Publié le 18 juillet 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juillet 2012
Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juin 2012
CCPP : Vote des status mis à jour
NOREADE : rapport annuel 2011 sur la qualité et le prix des services publics de distribution d’eau et assainissement
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Alex Türk, Sénateur, pour l’achat d’un défibrillateur cardiaque
Reprise du columbarium (qui est complet) à la marbrerie Slosse pour 1€ symbolique
Création d’un (...)

Séance du vendredi 22 juin 2012

Publié le 5 juillet 2012

Ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2012 1 Approbation du compte-rendu de la séance du 27 avril 2012 2 CCPP : approbation du rapport d’activité de 2011 et du compte administratif 2011 3 Décisions modificatives budgétaires 4 Demandes de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police de l’année 2011 5 Fixation des tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2012-2013 6 Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2012-2013 7 (...)

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mai 2021 :

Rien pour ce mois

avril 2021 | juin 2021

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

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