– 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 9 décembre 2016.
– 2. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Jacques Legendre, Sénateur du Nord, pour la réhabilitation de 2 monuments
– 3. Convention avec la CCPC pour la mise à disposition de locaux communaux pour le Relai Petite Enfance
– 4. Organisation du Temps Scolaire (rythmes scolaires) du complexe scolaire J.Brel pour la rentrée 2017
– 5. Commissions Municipales : modification de la composition des commissions
– 6. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
– 7. Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT
– 8. Demande de subvention dans le cadre du soutien par l’Etat à l’investissement public
– 9. Avis sur la mise en place de la priorité à droite à l’ensemble des carrefours du bourg
– 10. Compte-rendu des travaux des commissions
– 11. Informations diverses
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séance du vendredi 17 février 2017
Documents joints
- decision du conseil du 17 fevrier 2017 (PDF – 267.8 kio)
