13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du conseil du jeudi 4 avril 2024

séance du conseil du jeudi 4 avril 2024

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 4 avril 2024

ordre du jour ;
0 Présentation projet Bourghelles « Course de caisses à savon » - 15-20mn
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 28/02/2024
3 Affectation des résultats 2023
4 Fixation des taux des impôts locaux 2024
5 Formation des élus locaux
6 Vote du budget primitif 2024
7 Dispositif subvention VAE et kits vélo
8 Répartition du Produit des Amendes de Police 2023
9 Renouvellement DSP crèche
10 Adhésion groupement commande CCPC « Insertion »
11 Zone d’accélération des énergies renouvelables
12 Subvention association Soins Santé
13 Subvention jeunes Bachynois Championnat de Monde de Hip Hop
14 Délégation d’évènements communaux aux associations
15 Informations diverses :
-Plan de protection de l’atmosphère
-Santé financière de la commune
-Chantier SDF
-Chantier réseau de chaleur
-Chantier Léo Lagrange
-Destination don commune sinistrée Pas de Calais : Estrée
-Identité numérique certifiée en Mairie (utile pour élections Européennes)
16 Questions diverses

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

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