Ordre du jour :
– 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 juin 2016.
– 2. Demande d’affiliation volontaire du Syndicat mixte SAGE de l’Escaut au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59)
– 3. Subvention aux associations
– 4. Décision modificative budgétaire N°2.
– 5. Indemnité de dégât de culture.
– 6. Modification du tableau des effectifs
– 7. Fixation du taux de rémunération de l’heure d’étude surveillée des enseignants.
– 8. Complément à la Délibération du 22/4/2011 pour les H.S. des emplois d’avenir
– 9. CCPC : groupement de commandes pour le renouvellement et la maintenance des moyens d’impression
– 10. Demandes de Fonds de Concours à la CCPC
– 11. Demandes de subvention au Conseil Départemental du Nord
– 12. Acquisition d’une partie de la réserve N° 13
– 13. Médiathèque : désherbage de livres
– 14. Compte-rendu des travaux des commissions
– 15. Informations diverses
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Séance du vendredi 26 août 2016
Documents joints
- deliberation conseil du 26 aout 2016 (PDF – 209.1 kio)
