Ordre du jour :
– Approbation du compte-rendu de la séance du 1er février 2016
– Approbation du compte administratif 2015 de Monsieur le Maire.
– Approbation du compte de gestion 2015 de Monsieur le Percepteur
– Fixation des taux d’imposition 2016
– Proposition d’affectation des résultats 2015
– Vote du budget primitif 2016
– Demande de subvention pour l’année 2016 au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
– Rétrocession de la voirie « Allée des Comtes »
– Convention de partage de services entre la CCPC et la commune concernant la collecte hippomobile
– Convention avec la CCPC pour adhérer au groupement de commandes concernant les vérifications réglementaires des ERP.
– Convention avec la CCPC pour adhérer au groupement de commandes concernant la vérification réglementaire et la maintenance des extincteurs.
– Convention avec « La Poste » et la Préfecture pour l’installation d’une Maison des Services Au Public
– Compte-rendu des travaux des commissions
– Informations diverses
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Séance du lundi 14 mars 2016
Documents joints
- CR du conseil municipal du lundi 14 mars (PDF – 380.1 kio)
