Ci-joint le Compte-rendu du conseil municipal du lundi 14 décembre 2020.
Ordre du jour :
– Approbation du compte-rendu de la séance du 18/11/2020
– Décision budgétaire modificative n°2
– Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
– Modification du tableau des effectifs
– Désignation des représentants à l’Agence i-Nord
– Engagement de la procédure de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
– Création du nouveau cimetière et ouverture de la procédure d’expropriation en vue de l’acquisition de l’emplacement réservé n°11
- Recours à l’ANCT (Agence Nationale de Cohésion des Territoires) pour l’évolution de la MSAP en MFS (Maison France Services)
– Dénomination des nouvelles voies
– Conventions de rétrocession de voirie et de mesures compensatoires de zones humides avec le SPID
– Avenant à la convention de partenariat pour l’accession à la propriété en PSLA « allée de l’Historien »
– Engagement de la procédure pour les travaux de réfection de la rue Calmette
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Séance du lundi 14 decembre 2020
Documents joints
- cr conseil 14decembre2020 (Word – 39.5 kio)
