Séance du conseil du 4 septembre 2015
Ordre du jour :
– • Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juillet 2015
– • Convention avec l’école de musique d’Aix
– • CCPC : groupement de commandes, entretien d’espaces publics et naturels
– • Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
– • Adhésions au SIDEN-SIAN
– • Ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU du PLU : motivations
– • Attribution d’une subvention à un jeune bachynois pour ses réalisations sportives
– • Convention cadre avec le CDG59 pour la mise à disposition de personnel
– • Chemin ou servitude publique derrière l’église
– • Convention avec la commune de Cobrieux pour la mise à disposition de la coordinatrice des NAP
– • Convention avec la commune de Cobrieux pour la mise à disposition d’un agent en emploi d’avenir
– Validation du projet stratégique de mise en accessibilité
– • Compte-rendu des travaux des commissions
– • Informations diverses
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séance du vendredi 4 septembre 2015
Documents joints
- Extrait Compte-Rendu du Conseil du 4 septembre 15 (PDF – 238.6 kio)
