13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 17 décembre 2010

Séance du vendredi 17 décembre 2010

Ordre du jour

1 Approbation du compte-rendu du 12 novembre 2010
2-.Démission d’un membre du Conseil Municipal
3-Opérations d’ordre budgétaire
4-Participation financière exceptionnelle de la commune à la classe de découverte
5-Frais de déplacement : complément à la délibération en date du 12/11
6-Renforcement d’effectif à l’école F.Dolto
7-Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2011
8-Convention avec les services de l’état pour la mise à disposition de la cellule ADS.
9-Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2011
10-Compte-endu des travaux des commissions
11-Informations diverses

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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Fax : 03 20 79 72 51

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