13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du 24 mai 2023

Séance du 24 mai 2023

Ci-joint le PV de la séance du Conseil municipal du 24 mai 2023 :

Ordre du jour :
1 - Élection du secrétaire de séance
2 – Attribution des lots 2 & 3 du marché » Réalisation d’une chaufferie Biomasse centralisée avec réseau de chaleur ».
3 – Classement sans suite du lot 1 du marché « Réalisation d’une chaufferie Biomasse centralisée avec réseau de chaleur. »
4 – Vote d’un budget maximum en vue de la relance d’un marché public pour le lot 1
5 – Fixation des tarifs de location des bureaux de la maison des services
6 -Compte-rendu des travaux des commissions
7 - Informations diverses
* Contrat de service avec mise à disposition des locaux
* Règlement intérieur des locaux mis à disposition
8 - Questions diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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Fax : 03 20 79 72 51

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