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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Seance du Mercredi 1er Septembre 2021

Seance du Mercredi 1er Septembre 2021

Ci-joint CR de la séance du Conseil du 1er septembre 2021.

Ordre du jour :

– Approbation du C-R des délibérations de la séance du 23 juin 2021
– Modification budgétaire N°2
– C-R des délégations accordées au Maire
– Taxation des logements vacants depuis plus de 5 Ans
– Aide aux Permis de Conduire
– Recrutement d’un agent en contrat aidé
– Recrutement d’agents contractuels
– Fonds de Concours de la CCPC pour le désenvasement des fossés
– Rétrocession de la voirie du lotissement Proteram (Vierge Bleue) à la commune de Bachy
– Déclassement de mobilier
– Dénomination des rues et numérotation des constructions au lotissement "Baceda"
– Aménagement de l’Allée du Château
– Ramassage scolaire hippomobile
– Subvention aux associations et personnes de Droit privé
– Retrait de la commune de LIEZ du Siden-Sian (Défense Extérieure Contre l’incendie)
– Retrait de la commune de GUIVRY du Siden-Sian( compétence DECI)
– Retrait de la communauté de communes du Ternois du Siden-Sian
– Retrait de la communauté d’Agglo de Valenciennes pour la commune de Maing du Siden-Sian

Clôture de la séance à 23h05
– 

Documents joints

octobre 2026 :

septembre 2026 | novembre 2026

Mairie de Bachy

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