13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 12 novembre 2010

Séance du vendredi 12 novembre 2010

Ordre du jour

1 Approbation du compte-rendu du 24 septembre 2010
2-Décision modificative budgétaire
3-Mise en place d’un Pass-Foncier supplémentaire
4-Pass-Foncier : étude de deux dossiers de demande de subventions pour attribution
5-Modification et révision simplifiée du PLU
6-Changement d’affectation de bâtiments communaux
7-Dénomination de la voie du nouveau lotissement Loger Habitat
8-Dispositions de circulation à prendre pour l’accès aux nouvelles voiries
9-Indemnité de Conseil allouée au Receveur Municipal
10-Frais de déplacements liés aux déplacements professionnels
11-Demande de dépense exceptionnelle pour l’école maternelle Dolto
12-Création d’un emploi occasionnel pour l’école F. Dolto à temps non complet
13-Convention de mise à disposition des locaux points-jeunes
14-Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de distribution d’eau
15-Compte-rendu des travaux des commissions
16-Informations diverses
17-Questions diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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