Veuillez trouver ci-joint le CR de la séance du conseil du mercredi 25 mai 2022.
Ordre du jour :
– 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 22 mars 2022
– 2. Rétrocession de la voirie « Le Haut du Parc »
– 3. Admission en non-valeur
– 4. Formation des élus locaux.
– 5. Décision budgétaire modificative N°1.
– 6. Demande de fonds de concours à la CCPC pour la vidéoprotection .
– 7. Demande de subvention au Département, dispositif mobilités innovantes
– 8. Achat de terrain pour chemin rue Pasteur.
– 9. Achat de terrain pour le chemin des Hupplières
– 10. Vente de la boulangerie
– 11. FEAL, changement de statut
– 12. Demande de subvention auprès de l’Etat pour la vidéoprotection de l’école Brel
– 13. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année à Bellewaerde.
– 14. Révision du règlement de la salle des fêtes
– 15. Adhésion de la CCPC à la structure « SAGE MARQUE-DEULE »
– 16. Adhésion de la CCPC au syndicat mixte « HAUTS-DE- France MOBILITE »
– 17. Demande de subvention en faveur d’une sportive de haut niveau pour financement
des frais de déplacements
– 18. Demande de subvention au Département (ASRA)
– 19. CCPC, modification des statuts
– 20. Compte-rendu des travaux des commissions
– 21. Informations diverses
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Séance du mercredi 25 mai 2022
Documents joints
- ccr conseil 25mai22 (PDF – 212.5 kio)
