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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 25 novembre 2011

Séance du vendredi 25 novembre 2011

Ci-joint un extrait du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011

  • Ordre du jour :
  • - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27/09/2011,
  • - CCPP : validation du rapport d’activité 2010 et du compte-administratif 2010,
  • - CCPP : convention de remboursement pour la cantine de l’ ALSH,
  • - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal,
  • - Indemnité des élus : nouveau tableau récapitulatif,
  • - Décision modificative budgétaire,
  • - Modalités de prise en charge des frais de remboursement de transport et de nourriture pour les bénévoles de la médiathèque lors de leurs formations ,
  • - Installation d’une friterie : fixation d’une redevance d’occupation du domaine public,
  • - Taxe d’aménagement : proposition d’exonérations pour certaines opérations,
  • - Plan Local d’Urbanisme : correction d’erreurs matérielles,
  • - Réserve n°3 sise Rue J.B. Lebas : décision du Conseil,
  • - Médecine préventive : signature de la convention réactualisée avec le CDG 59,
  • - SERMEP : validation du rapport 2010 et du compte-administratif 2010,
  • - SERMEP : signature d’une convention pour les travaux de renforcement du réseau électrique – Poste Calmette/Clémenceau,
  • - ERDF : convention de régularisation d’une servitude (parcelle A 1349 – complexe scolaire),
  • -Modification du prix des adhésions à la médiathèque
  • -Demande de subvention pour l’achat d’un radar préventif mobile
  • -Création d’un poste en CUI-CAE pour l’aide à la section grande-maternelle,
  • -Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget 2012
  • -Demande de subvention au Conseil Général du Nord
  • - Compte-rendu des commissions ;
  • - Informations diverses ;
  • - Questions diverses.

Documents joints

septembre 2021 :

Rien pour ce mois

août 2021 | octobre 2021

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

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