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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 21 octobre 2016

Séance du vendredi 21 octobre 2016

Décisions du Conseil municipal du vendredi 21 octobre 2016

Ordre du jour

 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 26 août 2016.
 2. Désaffiliation du SDIS au Centre de Gestion de la Fonction Publique du Nord
 3. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) pour l’ALSH périscolaire des + de 6 ans.
 4. Décision modificative budgétaire N°3.
 5. Recrutement d’un agent non titulaire occasionnel pour les Nouvelles Activités périscolaires.
 6. Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire de Monsieur Thierry Lazaro, député-maire de Phalempin, pour l’acquisition de mobilier pour les classes primaires.
 7. Validation des propositions de l’implantation des Points d’Apport Volontaire (PAV) pour la collecte du verre.
 8. Taux de la Taxe d’Aménagement (TA)
 9. Localisation des ateliers municipaux.
 10. Compte-rendu des travaux des commissions
 11. Informations diverses

Documents joints

septembre 2026 :

août 2026 | octobre 2026

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