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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du jeudi 30 mai 2013

Publié le 10 juillet 2013

Ci-joint extrait du Compte-rendu du Conseil du jeudi 30 mai 2013

Seance du vendredi 22 mars 2013

Publié le 10 juillet 2013

Ci-joint l’extrait du Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars 2013 :

Seance du vendredi 14 décembre 2012

Publié le 2 janvier 2013

ORDRE du JOUR : 1-Approbation du compte-rendu de la séance du 12 octobre 2012 2-Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal 3-Médiathèque : désherbage de livres 4-Modification d’un emploi : passage d’un « Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi » en « emploi d’avenir » 5-Décision modificative budgétaire (N°3) 6-La friterie : fixation de la redevance d’occupation du domaine public 7-Modification du tableau de classement de la voirie 8-Prise en charge des dépenses (...)

Séance du vendredi 12 octobre 2012

Publié le 28 octobre 2012

Ci-joint extrait du compte-rendu du conseil du vendredi 12 octobre 2012

Séance du vendredi 27 juillet 2012

Publié le 18 juillet 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juillet 2012
Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juin 2012
CCPP : Vote des status mis à jour
NOREADE : rapport annuel 2011 sur la qualité et le prix des services publics de distribution d’eau et assainissement
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Alex Türk, Sénateur, pour l’achat d’un défibrillateur cardiaque
Reprise du columbarium (qui est complet) à la marbrerie Slosse pour 1€ symbolique
Création d’un (...)

Séance du vendredi 22 juin 2012

Publié le 5 juillet 2012

Ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2012 1 Approbation du compte-rendu de la séance du 27 avril 2012 2 CCPP : approbation du rapport d’activité de 2011 et du compte administratif 2011 3 Décisions modificatives budgétaires 4 Demandes de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police de l’année 2011 5 Fixation des tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2012-2013 6 Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2012-2013 7 (...)

Séance du vendredi 27 avril 2012

Publié le 5 juillet 2012

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 avril 2012 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 mars 2012 2. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire, article L.2122-22 du CGCT (conseil municipal du 15 mai 2009) 3. Fixation des tarifs pour la sortie à Bellewaerde 4. Proposition d’équiper en nouveau mobilier les nouvelles classes de maternelle 5. Demande de subvention pour l’équipement des classes de maternelle Information : proposition du passage en numérotation métrique (...)

Séance du vendredi 16 mars 2012

Publié le 9 avril 2012

Ordre du jour de la séance du 16 mars 2012. Approbation du compte-rendu de la séance du 13 janvier 2012 ; Approbation du compte administratif 2011 de Monsieur le Maire ; Approbation du compte de gestion 2011 de Monsieur le Percepteur ; Proposition d’affectation des résultats 2011 ; Fixation des taux 2012 des impôts locaux ; Vote du budget primitif 2012 ; Remboursement anticipé de l’emprunt à court terme de 300 000 euros Affermissement de la tranche conditionnelle de l’extension du complexe scolaire (...)

Séance du vendredi 13 janvier 2012

Publié le 29 janvier 2012

Ci-joint extrait du Compte-rendu de la séance du vendredi 13 janvier 2012

Séance du vendredi 25 novembre 2011

Publié le 7 décembre 2011

Ci-joint un extrait du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011 Ordre du jour : - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27/09/2011, - CCPP : validation du rapport d’activité 2010 et du compte-administratif 2010, - CCPP : convention de remboursement pour la cantine de l’ ALSH, - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal, - Indemnité des élus : nouveau tableau récapitulatif, - Décision modificative budgétaire, - Modalités de prise en charge des frais de (...)

Séance du mardi 27 septembre 2011

Publié le 27 septembre 2011

Ordre du jour : 1.Approbation du compte-rendu de la séance du 15 juillet 2011 2.Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l’étude de l’aménagement de la rue J.B. Lebas 3.Taxe communale sur la consommation finale d’électricité 4.Institution de la taxe d’aménagement et fixation du (ou des) taux 5.Proposition d’institution du Versement pour Sous-Densité (VSD) 6.Modification 2011 des statuts de la CCPP 7.Compte-rendu des travaux des commissions 8.Informations (...)

Séance du vendredi 15 juillet 2011

Publié le 15 juillet 2011

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2011 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2011-2012 3-Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2011-2012 4-Subvention 2011 aux associations et autres personnes de droit privé 5-SYMIDEME : rapport annuel 2010 SUJET : Réforme des collectivités territoriales et des syndicats : 6-SERMEP : syndicat d’électricité auquel nous adhérons 7-SIDEN-SIAN : syndicat de distribution et traitement des (...)

Séance du vendredi 17 juin 2011

Publié le 17 juin 2011

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mai 2011 Désignation des délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs Compte-rendu des travaux des commissions Informations diverses

Séance du jeudi 26 mai 2011

Publié le 26 mai 2011

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 22 avril 2011 Création d’un emploi occasionnel à temps non complet Groupement de commandes par la CCPP pour des services d’insertion et de qualification professionnelle (entretien d’espaces publics et naturels) Tarification des adhésions à la médiathèque Compte-rendu des travaux des commissions Informations diverses

Séance du vendredi 22 avril 2011

Publié le 22 avril 2011

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 11 mars 2011 Approbation du compte administratif 2010 de Monsieur le Maire Approbation du compte de gestion 2010 de Monsieur le Percepteur Fixation des taux d’imposition 2011 Proposition d’affectation des résultats 2010 Vote du budget primitif 2011 Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire (conseil municipal du 15 mai 2009) Conventions avec le SERMEP pour les travaux de renforcement électrique Renouvellement de l’adhésion (...)

Séance du vendredi 11 mars 2011

Publié le 11 mars 2011

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 4 février 2011
Subvention de la commune à notre Centre Communal d’Action Sociale
Validation du choix et montant des équipements informatiques de la médiathèque
Demande de subventions au Conseil Général du Nord (MDN) et à la DRAC
Création d’un poste en CUI-CAE d’agent administratif
Signature d’une motion à la demande de l’UNC
Retrait de la délibération du 17/12/10 pour la création d’un emploi occasionnel
Procédure d’approbation du plan (...)

Séance du vendredi 5 février 2011

Publié le 5 février 2011

Ordre du jour du 5 février 2011 Approbation du compte-rendu de la séance du 17 décembre 2010. Validation du choix et montant des équipements (mobilier) de la médiathèque. Actualisation de la Demande de subventions au Conseil Général du Nord (MDN) à la DRAC pour la médiathèque. Demande de subvention de l’association des « Bois sans Soif ». Convention d’adhésion au service hygiène et sécurité au travail du centre de gestion. SIDEN-SIAN, adhésion d’une nouvelle commune au syndicat. Nom pour la médiathèque (...)

Séance du vendredi 17 décembre 2010

Publié le 17 décembre 2010

1 Approbation du compte-rendu du 12 novembre 2010
2-.Démission d’un membre du Conseil Municipal
3-Opérations d’ordre budgétaire
4-Participation financière exceptionnelle de la commune à la classe de découverte
5-Frais de déplacement : complément à la délibération en date du 12/11
6-Renforcement d’effectif à l’école F.Dolto
7-Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2011
8-Convention avec les services de l’état pour la mise à disposition de la cellule ADS.
9-Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2011
10-Compte-endu des travaux des commissions
11-Informations diverses

Séance du vendredi 12 novembre 2010

Publié le 12 novembre 2010

1 Approbation du compte-rendu du 24 septembre 2010
2-Décision modificative budgétaire
3-Mise en place d’un Pass-Foncier supplémentaire
4-Pass-Foncier : étude de deux dossiers de demande de subventions pour attribution
5-Modification et révision simplifiée du PLU
6-Changement d’affectation de bâtiments communaux
7-Dénomination de la voie du nouveau lotissement Loger Habitat
8-Dispositions de circulation à prendre pour l’accès aux nouvelles voiries
9-Indemnité de Conseil allouée au Receveur Municipal
10-Frais de déplacements liés aux déplacements professionnels
11-Demande de dépense exceptionnelle pour l’école maternelle Dolto
12-Création d’un emploi occasionnel pour l’école F. Dolto à temps non complet
13-Convention de mise à disposition des locaux points-jeunes
14-Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de distribution d’eau
15-Compte-rendu des travaux des commissions
16-Informations diverses
17-Questions diverses

Séance du vendredi 24 septembre 2010

Publié le 24 septembre 2010

1-Approbation du compte-rendu du 16 juillet 2010
2-Demande d’adhésions au Siden-Sian
3-Création d’un poste en CUI-CAE pour l’école DOLTO
4-Demande de subvention au titre de la dotation de développement rural 2010 pour les travaux au 21, route nationale
5-Demande de fusion des 2 écoles par l’inspection académique
6-Actualisation des demandes de subvention pour l’équipement de la médiathèque à la DRAC, la MDN
7-Délibération fiscale et taxe d’urbanisme (TLE)
8-Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre des délibérations du 16-3-8
9-Disposition de circulation à prendre pour l’accès aux nouvelles voies de circulation
10-Passage à 26h hebdomadaire pour le coordinateur des médiathèques
11-Compte-rendu des travaux des commissions
12-Informations diverses

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  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

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