cr conseil du 5 juin 2015
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Compte-rendu des séances du Conseil
Dernier ajout : 3 janvier.
Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy
Séance du vendredi 30 janvier 2015
Publié le 26 avril 2015
ordre du jour de la séance du 30 janvier 2015 :
1- Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014
2- SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la communauté de communes des Hauts de Flandre et adhésions
3- SIDEN-SIAN : fiscalisation de la contribution « DECI » (Défense Extérieure Contre l’Incendie)
4- Création de la distinction : « Citoyen d’Honneur de la commune »
5- Tarif d’occupation du domaine public (friterie, rôtisserie)
6- Rythmes scolaires : temps des NAP pour la prochaine (...)
Séance du vendredi 7 novembre 2014
Publié le 28 novembre 2014
Ordre du jour : 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2014 2- Décision modificative budgétaire n°3 3- PLU : approbation de la modification simplifiée n°2 4- Route nationale, extension du parking près de la gare 5- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité 6- Indemnité de conseil 2014 allouée au comptable du Trésor 7- Médiathèque : modalités et tarifs des abonnements 8- Désignation d’un correspondant défense 9- CAF : renouvellement du Contrat (...)
Séance du jeudi 4 septembre 2014
Publié le 28 novembre 2014
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 juillet 2014
2. Décision modificative budgétaire n°2
3. Imputation des petites dépenses relatives aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) en investissement
4. Convention avec l’école de musique d’Aix (association « les amis de la musique »)
5. Décision du Conseil sur la demande de maintien de la commune en régime d’électrification rurale.
6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour l’Association Foncière de (...)
Séance du vendredi 18 juillet 2014
Publié le 4 août 2014
Ci-joint l’extrait du CR du conseil du 18 juillet 2014
Séance du vendredi 30 mai 2014
Publié le 4 août 2014
Ci-joint l’extrait du CR du conseil du vendredi 30 mai
Séance du vendredi 25 avril 2014
Publié le 4 août 2014
Ci-joint l’extrait du C-R du conseil du vendredi25 avril
Séance du jeudi 23 janvier 2014
Publié le 16 mars 2014
compte-rendu de la séance du conseil du 23 janvier 2014
Séance du vendredi 6 décembre 2013
Publié le 16 mars 2014
compte rendu de la séance du 6 décembre 2013
Séance du vendredi 19 juillet 2013
Publié le 18 août 2013
Veuillez-trouver ci-joint l’extrait du compte-rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 19 juillet 2013 Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2013 Fixation des tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2013-2014 Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2013-2014 Subventions aux associations Demande de Subvention au Conseil Général du Nord pour la réalisation d’un trottoir le long de la RD955. Mise à jour des statuts de la (...)
Séance du jeudi 30 mai 2013
Publié le 10 juillet 2013
Ci-joint extrait du Compte-rendu du Conseil du jeudi 30 mai 2013
Seance du vendredi 22 mars 2013
Publié le 10 juillet 2013
Ci-joint l’extrait du Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars 2013 :
Seance du vendredi 14 décembre 2012
Publié le 2 janvier 2013
ORDRE du JOUR : 1-Approbation du compte-rendu de la séance du 12 octobre 2012 2-Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal 3-Médiathèque : désherbage de livres 4-Modification d’un emploi : passage d’un « Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi » en « emploi d’avenir » 5-Décision modificative budgétaire (N°3) 6-La friterie : fixation de la redevance d’occupation du domaine public 7-Modification du tableau de classement de la voirie 8-Prise en charge des dépenses (...)
Séance du vendredi 12 octobre 2012
Publié le 28 octobre 2012
Ci-joint extrait du compte-rendu du conseil du vendredi 12 octobre 2012
Séance du vendredi 27 juillet 2012
Publié le 18 juillet 2012
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juillet 2012
Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juin 2012
CCPP : Vote des status mis à jour
NOREADE : rapport annuel 2011 sur la qualité et le prix des services publics de distribution d’eau et assainissement
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Alex Türk, Sénateur, pour l’achat d’un défibrillateur cardiaque
Reprise du columbarium (qui est complet) à la marbrerie Slosse pour 1€ symbolique
Création d’un (...)
Séance du vendredi 22 juin 2012
Publié le 5 juillet 2012
Ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2012 1 Approbation du compte-rendu de la séance du 27 avril 2012 2 CCPP : approbation du rapport d’activité de 2011 et du compte administratif 2011 3 Décisions modificatives budgétaires 4 Demandes de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police de l’année 2011 5 Fixation des tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2012-2013 6 Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2012-2013 7 (...)
samedi 3 juin (réservé aux bachynois)
