Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 20 novembre 2019
Séance du mercredi 20 novembre 2019
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 4 septembre 2019
2. Budget 2019 : décision modificative N°4
3. Tarif du repas des Aînés pour les extérieurs
4. Recensement 2020- Recrutement des agents recenseurs
5. Recrutement d’agents contractuels
6. Passage à la numérotation métrique rue Henri Pottier
7. CCPC- Modifications statutaires
8. CCPC – Rapport d’activités 2018
9. FEAL –changement de périmètre
10. FEAL – reprise de la compétence éclairage public non communautaires pour 8 communes
11. CDG59 –Adhésion à la convention participation prévoyance et fixation taux de participation
12. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de l’Aide Départementale aux Villages et aux Bourgs (ADVB, spécial voirie)
13. Demande de subvention pour l’année 2020 au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
14. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
15. Dénomination nouvelle d’une rue et numérotation des habitations
16. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
17. Modification N°4 du PLU : proposition zonage du bureau d’études (Auddicé)
18. Compte-rendu des travaux des commissions
Documents joints
- Compte-rendu du conseil du 20 novembre 2019 (PDF – 425 ko)
