Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 20 novembre 2019

Séance du mercredi 20 novembre 2019

Ordre du jour :
– 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 4 septembre 2019
– 2. Budget 2019 : décision modificative N°4
– 3. Tarif du repas des Aînés pour les extérieurs
– 4. Recensement 2020- Recrutement des agents recenseurs
– 5. Recrutement d’agents contractuels
– 6. Passage à la numérotation métrique rue Henri Pottier
– 7. CCPC- Modifications statutaires
– 8. CCPC – Rapport d’activités 2018
– 9. FEAL –changement de périmètre
– 10. FEAL – reprise de la compétence éclairage public non communautaires pour 8 communes
– 11. CDG59 –Adhésion à la convention participation prévoyance et fixation taux de participation
– 12. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de l’Aide Départementale aux Villages et aux Bourgs (ADVB, spécial voirie)
– 13. Demande de subvention pour l’année 2020 au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
– 14. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
– 15. Dénomination nouvelle d’une rue et numérotation des habitations
– 16. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
– 17. Modification N°4 du PLU : proposition zonage du bureau d’études (Auddicé)
– 18. Compte-rendu des travaux des commissions