Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 8 décembre 2021
Séance du mercredi 8 décembre 2021
Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du conseil municipal du mercredi 8 décembre 2021.
Ordre du Jour :
-1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 20 octobre 2021.
2 Décision budgétaire modificative N°3
3 Création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique en charge de la gestion de la fourrière pour animaux errants
4 Convention pour l’utilisation de créneaux scolaires à la piscine communautaire d’Orchies.
5. Convention pour la gestion administrative de l’Association Foncière Intercommunale du Remembrement (AFIR)
6. Abandon de loyer du mois de novembre 2020.
7. Tarif de location de salle pour les funérailles
8. Création d’emplois non permanents à temps non complet pour l’année 2022
9. Ouverture d’une procédure de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
10. Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR-Etat 2022)
11. Dotation de soutien à l’investissement Local (DSIL-Etat 2022)
12. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2022 programmes S
13. Fonds Régional d’Amplification de la Troisième Révolution Industrielle (FRATRI)
14. Compte-rendu des délégations au Maire :
15. Convention avec la LPA pour 2022-2023
16. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
17. Demande d’une subvention des « Restos du Cœur »
18 Compte-rendu des commissions
Documents joints
- cr conseil 8dec21 (PDF – 276.5 ko)
