Séance du mercredi 8 décembre 2021

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du conseil municipal du mercredi 8 décembre 2021.
Ordre du Jour :
-1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 20 octobre 2021.
– 2 Décision budgétaire modificative N°3
– 3 Création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique en charge de la gestion de la fourrière pour animaux errants
– 4 Convention pour l’utilisation de créneaux scolaires à la piscine communautaire d’Orchies.
– 5. Convention pour la gestion administrative de l’Association Foncière Intercommunale du Remembrement (AFIR)
– 6. Abandon de loyer du mois de novembre 2020.
– 7. Tarif de location de salle pour les funérailles
– 8. Création d’emplois non permanents à temps non complet pour l’année 2022
– 9. Ouverture d’une procédure de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
– 10. Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR-Etat 2022)
– 11. Dotation de soutien à l’investissement Local (DSIL-Etat 2022)
– 12. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2022 programmes S
– 13. Fonds Régional d’Amplification de la Troisième Révolution Industrielle (FRATRI)
– 14. Compte-rendu des délégations au Maire :
– 15. Convention avec la LPA pour 2022-2023
– 16. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
– 17. Demande d’une subvention des « Restos du Cœur »
– 18 Compte-rendu des commissions