Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 8 mars 2023
séance du mercredi 8 mars 2023
Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal de la séance du 8 mars 2023.
Ordre du jour :
1 - Élection du secrétaire de séance
2 - Ajout d’un point à l’ordre du jour
3 - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/01/2023
3 – Approbation du compte de gestion 2022 du comptable public
4 – Approbation du compte administratif 2022
5 – Affectation des résultats 2022
6 – Fixation des taux des impôts locaux 2023
7 – Vote du budget primitif 2023
8 – Concession GRDF
9 – Convention EPF pour corps de ferme
10 - Forfait mobilité durable
11 – Création d’un SIVU pour la fourrière – Périmètre et statuts
12 – Création d’un SIVU pour la fourrière – Désignation des représentants
13 – Dispositif VAE et kits vélo
14 - Socle numérique dans les écoles élémentaires – Lancement d’une 2ème campagne
15 – Fonds de concours de la Communauté de communes Pévèle Carembault
16 – Aide Départementale Villages et Bourgs 2023
17 – Aide Départementale Villages et Bourgs 2023 – Volet voirie communale
18 – Aide à l’Aménagement de trottoirs 2023
19 – Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération 2023
20 – Répartition du Produit des Amendes de Police 2023
21 – Formation des élus locaux
22 – Demande de subvention à l’Etat dans le cadre du « Fonds Vert »
23 - Informations diverses
24 - Questions diverses
Documents joints
- pv conseil 8mars23 (PDF – 306.2 ko)
samedi 3 juin (réservé aux bachynois)
