13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 8 mars 2023

séance du mercredi 8 mars 2023

Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal de la séance du 8 mars 2023.
Ordre du jour :
1 - Élection du secrétaire de séance
2 - Ajout d’un point à l’ordre du jour
3 - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/01/2023
3 – Approbation du compte de gestion 2022 du comptable public
4 – Approbation du compte administratif 2022
5 – Affectation des résultats 2022
6 – Fixation des taux des impôts locaux 2023
7 – Vote du budget primitif 2023
8 – Concession GRDF
9 – Convention EPF pour corps de ferme
10 - Forfait mobilité durable
11 – Création d’un SIVU pour la fourrière – Périmètre et statuts
12 – Création d’un SIVU pour la fourrière – Désignation des représentants
13 – Dispositif VAE et kits vélo
14 - Socle numérique dans les écoles élémentaires – Lancement d’une 2ème campagne
15 – Fonds de concours de la Communauté de communes Pévèle Carembault
16 – Aide Départementale Villages et Bourgs 2023
17 – Aide Départementale Villages et Bourgs 2023 – Volet voirie communale
18 – Aide à l’Aménagement de trottoirs 2023
19 – Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération 2023
20 – Répartition du Produit des Amendes de Police 2023
21 – Formation des élus locaux
22 – Demande de subvention à l’Etat dans le cadre du « Fonds Vert »
23 - Informations diverses
24 - Questions diverses

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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Fax : 03 20 79 72 51

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