Ordre du jour :
– 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 juillet 2014
– 2. Décision modificative budgétaire n°2
– 3. Imputation des petites dépenses relatives aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) en investissement
– 4. Convention avec l’école de musique d’Aix (association « les amis de la musique »)
– 5. Décision du Conseil sur la demande de maintien de la commune en régime d’électrification rurale.
– 6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour l’Association Foncière de Remembrement Intercommunal (AFRI)
– 7. CCPC : adhésion au groupement de commandes
– 8. Mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée du PLU
– 9. Adhésions au SIDEN-SIAN
– 10. Compte-rendu des travaux des commissions
– 11. Informations diverses
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Séance du jeudi 4 septembre 2014
Documents joints
- extrait CR conseil municipal septembre 2014 (PDF – 208.6 kio)
