Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 23 mars 2022
séance du mercredi 23 mars 2022
Veuillez trouver ci-joint le Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 23 mars 2022
ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 25 janvier 2022.
2. Approbation du compte de gestion 2021 de Monsieur le Trésorier
3. Approbation du compte administratif 2021 de Monsieur le Maire
4. Affectation des résultats 2021.
5. Fixation des taux 2022 des impôts locaux.
6. Vote du Budget Primitif 2022.
7. Demande de subvention ADVB
8. Demande de subvention au Département (Aide Départementale Village Bourg : ADVB VC)
9. Demande de subvention au Département (Aide Aménagement de Trottoirs : AAT)
10. Demande de subvention au Département (Aide Sécurisation Routes Départementales en Agglomération : ASRDA)
11. Demande de subvention dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
12. Demande de subvention à la CAF
13. Dispositif d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique
14. Groupement de commandes assurances
15. Convention mise à disposition agent du CDG59 pour mission Délégué à la protection des données
16. Convention d’accueil stage de réussite école Brel
17. Protection sociale complémentaire
18. Mise en œuvre du contrat d’engagement républicain
19. Réforme des règles de publicité des actes
20. Création d’un groupement de commandes énergie pour les bachynois
21. Compte-rendu des travaux des commissions
Commission fêtes& cérémonies par Mme Guillaud et Mme Fievet
Commission jeunesse par Mme Le Moigne
Commission technique par M Bernard (FEAL )
22. Informations diverses
Documents joints
- cr conseil 23mars22 (PDF – 337.1 ko)
samedi 3 juin (réservé aux bachynois)
