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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 23 septembre 2020

Séance du mercredi 23 septembre 2020

Veuillez trouver ci-joint le Compte-rendu de la séance du Conseil du mercredi 23 septembre 2020.
 Ordre du jour :

 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 15 juillet 2020
 2. Convention avec le centre de Gestion relative à l’archivage
 3. Convention avec la CCPC pour le remboursement des masques
 4. Convention avec le Département et la MDPH59 pour lutter contre l’isolement des aînés et des plus fragiles
 5. Subvention aux associations et personnes de Droit privé
 6. Pouvoirs délégués au maire en vertu de l’article 2122-22 du CGCT
 7. Règlement intérieur du Conseil (art. L. 2121-8 du CGCT).
 8. Compte-rendu des travaux des commissions

Documents joints

septembre 2026 :

août 2026 | octobre 2026

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