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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 13 mars 2009

Séance du vendredi 13 mars 2009

Ordre du jour

– 1 Approbation du compte-rendu du 3 mars 2009
– 2 Approbation du Compte administratif 2008
– 3.Approbation du Compte de Gestion 2008
– 4.Fixation des Taux d’imposition 2009
– 5 Affectation des résultats 2008
– 6 Vote du budget primitif 2009
– 7 Autorisation d’emprunts pour le Complexe scolaire
– 8 Autorisation d’emprunts Court terme A pour l’extension du complexe scolaire
– 9 Institution de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles
– 10 Compte-rendu des travaux des commissions
– 11 Informations diverses

novembre 2026 :

octobre 2026 | décembre 2026

Mairie de Bachy

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