Ordre du jour de la séance du mercredi 15 novembre 2017 :
– Attribution de chèques-cadeaux aux agents liés à des évènements particuliers
– Mise en œuvre du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
– Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour la passation d’un marché de fourniture et d’acheminement d’électricité, contrats en tarif bleu
– Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour la passation d’un marché de fourniture de signalisation verticale et de cônes de signalisation
– Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) réunie le 21/09/2017
– Conditions de réservation des locaux communaux
– Tarifs des locations des salles municipales
– Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
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Séance du mercredi 15 novembre 2017
Documents joints
- cr conseil 15novembre17 (PDF – 234.7 kio)
