Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 21 mars 2018
séance du mercredi 21 mars 2018
Veuillez- trouver ci-joint le Compte-Rendu de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2018.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 14 février 2018
2. Approbation du compte de gestion 2017 de M. le Percepteur
3. Approbation du compte administratif 2017
4. Affectation du résultat 2017
5. Fixation des taux d’imposition 2018
6. Vote du budget primitif 2018
7. Garantie d’emprunts pour 11 logements « Allée de l’Historien »
8. Remboursement d’acompte suite à l’annulation d’une réservation de salle
9. Modalités de location des salles communales
10. Recomposition du conseil communautaire de la CCPC
11. Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes : vérification des Etablissement Recevant du Public (ERP)
12. Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes : vérification des extincteurs
13. Modifications statutaires du SIDEN-SIAN
Documents joints
- CR du Conseil du 21 mars 18 (PDF – 323.5 ko)
