Séance du jeudi 5 juillet 2018

Ci-joint : Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du jeudi 5 juillet 2018
Ordre du Jour :
 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 16 mai 2018.
 2. Création de 2 postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
 3. Tarifs périscolaires pour l’année 2018-2019 : cantine, garderie, étude surveillée
 4. Bourses scolaires et dotations à l’école pour fournitures, transports et piscine pour l’année 2018-2019
 5. Participation exceptionnelle à l’association des parents d’élèves du groupe Jacques Brel pour le traçage des jeux dans la cour de récréation
 6. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz (RODP)
 7. Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz (RODPP)
 8. Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail avec le Centre de Gestion de la FPT du Nord
 9. Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire (MPO) avec le Centre de Gestion de la FPT du Nord
 10. Convention relative à la transmission des données de l’état civil par internet à l’INSEE
 11. Retrait du SIDEN-SIAN de la commune de MAING
 12. Cession de la parcelle A1369 par l’EPF au profit de PARTENORD HABITAT
 13. Attribution du marché de fourniture de repas au restaurant scolaire
 14. Mise en sens unique de la voie communale Bachy-Wannehain
 15. Compte-rendu des délégations accordées à M. le Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGT
 16. Décision à prendre pour engager les travaux au presbytère
 17. Signature d’un avenant pour le groupement de commandes CCPC, vérification des ERP, suite au retrait de 4 communes
 18. Signature d’un avenant pour le groupement de commandes CCPC, vérification & maintenance des extincteurs, suite au retrait de 3 communes
 19. Demande de subvention au département dans le cadre du produit des « amendes de police »