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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du jeudi 5 juillet 2018

Séance du jeudi 5 juillet 2018

Ci-joint : Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du jeudi 5 juillet 2018
Ordre du Jour :
- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 16 mai 2018.
- 2. Création de 2 postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
- 3. Tarifs périscolaires pour l’année 2018-2019 : cantine, garderie, étude surveillée
- 4. Bourses scolaires et dotations à l’école pour fournitures, transports et piscine pour l’année 2018-2019
- 5. Participation exceptionnelle à l’association des parents d’élèves du groupe Jacques Brel pour le traçage des jeux dans la cour de récréation
- 6. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz (RODP)
- 7. Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz (RODPP)
- 8. Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail avec le Centre de Gestion de la FPT du Nord
- 9. Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire (MPO) avec le Centre de Gestion de la FPT du Nord
- 10. Convention relative à la transmission des données de l’état civil par internet à l’INSEE
- 11. Retrait du SIDEN-SIAN de la commune de MAING
- 12. Cession de la parcelle A1369 par l’EPF au profit de PARTENORD HABITAT
- 13. Attribution du marché de fourniture de repas au restaurant scolaire
- 14. Mise en sens unique de la voie communale Bachy-Wannehain
- 15. Compte-rendu des délégations accordées à M. le Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGT
- 16. Décision à prendre pour engager les travaux au presbytère
- 17. Signature d’un avenant pour le groupement de commandes CCPC, vérification des ERP, suite au retrait de 4 communes
- 18. Signature d’un avenant pour le groupement de commandes CCPC, vérification & maintenance des extincteurs, suite au retrait de 3 communes
- 19. Demande de subvention au département dans le cadre du produit des « amendes de police »

Documents joints

octobre 2020 :

septembre 2020 | novembre 2020

  • Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Pour répondre à ces questions, l’Insee réalise, du 28 septembre au 31 décembre 2020, l’enquête « Histoire de vie et Patrimoine » auprès d’un échantillon de 15 820 logements dans toute la France (hors Mayotte).

    Cette enquête constitue la seule référence permettant de décrire intégralement et de façon détaillée le patrimoine des ménages en France.

    Si votre logement a été retenu, un enquêteur de l’institut, muni d’une carte officielle l’accréditant, se présentera chez vous pour vous interroger. L’entretien durera entre 1h et 1h30 environ. Les réponses seront strictement anonymes et confidentielles. Elles servent uniquement à établir des statistiques, la loi interdisant tout usage à des fins de contrôle fiscal.

    Des personnes ayant participé aux enquêtes Patrimoine, réalisées en 2014-2015 et en 2017-2018, pourront être de nouveau interviewées. Cette démarche vise à observer l’évolution du patrimoine en regard des événements de la vie (changement de situation professionnelle, familiale, etc.).

  • Arrêté préfectoral plaçant le département du Nord en situation de vigilance sécheresse

    Arrêté sécheresse
    Carte département du Nord
  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés et sur présentation de leur carte professionnelle, membres de l’équipe (ESTERRA), passerons comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020, pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

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