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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du vendredi 16 juillet 2010

Publié le 16 juillet 2010

1-Approbation du compte-rendu du 9 juin 2010
2-Tarifs cantine, garderie et étude dirigée
3-Dotation pour fournitures et bourses scolaires
4-Subvention 2010 aux associations
5-Rapport d’activité 2009 de la C.C.P.P.
6-Révision des statuts de la C.C.P.P.
7-Demande de subvention au titre du produit des amendes de police pour la création d’un parking prés de l’école
8-Actualisation de la demande de subvention au Conseil Général pour la médiathèque
9-Désaffection du bâtiment de l’école Dolto, sis 13 place de la Liberté
10-Déménagement, changement de siège de la Mairie
11-Désaffectation et déclassement du bâtiment sis au 21 route nationale
12-Compte-rendu des travaux des commissions
13-Informations diverses

Séance du mercredi 9 juin 2010

Publié le 9 juin 2010

1-Approbation du compte-rendu du 28 avril 2010
2-Institution du "Pass-Foncier" pour 2010
3-Attribution d’un "Pass-Foncier pour 2010
4-Proposition d’attribution de subventions pour l’aide à l’installation de 2 manèges pour la ducasse 2010
5-Proposition d’adhérer au CAUE pour 2010
6-Article L422-7 du Code de l’urbanisme : désignation d’un membre du Conseil municipal pour signer les autorisations d’urbanisme déposées par le Maire
7-Demande d’affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique
8-Compte-rendu des travaux des commissions
9-Informations diverses
10-Questions diverses

Séance du mercredi 28 avril 2010

Publié le 28 avril 2010

1-Approbation du compte-rendu du 12 marsv 2010
2-Décision modification budgétaire
3-Retrait du marché de maitrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque
4-Passation d’un nouveau marché de maitrise d’oeuvre pour la médiathèque
5-FNASS : décision à prendre sur l’adhésion des retraités ayant bénéficié du FNASS comme membre actif
6-Suppression d’une classe et conséquences
7-Tarifs des animations et manifestations de la commune
8-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
9-Approbation du projet d’investissement pour la modernisation des bâtiments
10-Demande de subvention aux FISAC et FDACR
11-Compte-rendu des travaux des commissions
12-Informations diverses

Séance du vendredi 12 mars 2010

Publié le 12 mars 2010

1-Approbation du compte-rendu du 15 janvier 2010
2-Cotisation au SDIS
3-Approbation du compte administratif 2009 de M le Maire
4-Approbation du compte de gestion 2009 de M le Percepteur
5-Fixation des taux d’imposition 2010
6-Proposition d’affectation des résultats de 2009
7-Vote du budget primitif 2010
8-Convention ATESAT
9-Suppression de la Déclaration préalable pour l’établissement des clotures
13-Demande de subvention au sénateur du Nord pour l’équipement de la médiathèque
14-Demande de subventions pour la médiathèque
15-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
16-Compte-rendu des travaux des commissions
17-Informations diverses

Séance du vendredi 15 janvier 2010

Publié le 15 janvier 2010

1-Approbation du compte-rendu du 20 novembre 2009
2-PLU Réserve Foncière N° 8
3-Demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion
4-Congés exceptionnels pour le personnel communal
5-Création d’un poste de coordinateur en contrat d’insertion unique pour l’animation du réseau de médiathèques
6-Convention avec le CCAS de Bachy.
7-Convention avec la CCPP pour la mise à disposition gratuite de la maquette de l’Eglise
8-Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire.
9-Demande de subventions pour les travaux relatifs à la tranche conditionnelle de l’école J. Brel
10-Convention avec la CCPP pour le remboursement des repas ALSH
11-Demande d’adhésion au SIDEN-SIAN
12-École J. Brel, voyage de classe
13-Compte-rendu des travaux des commissions
14-Informations diverses

Séance du vendredi 20 novembre 2009

Publié le 20 novembre 2009

Ajout de 2 sujets à l’ordre du jour :
- 1 Approbation du compte-rendu du 2 octobre 2009
- Bilan 2008 de la PPCC
- Modification du Coût horaire des Prestations de Intervalle
- Modification budgétaire
- Emprunt de trésorerie de 100 000 €
- Autorisation de passation de marchés pour la médiathèque
- Tarifs pour les Fermages et droits de chasse
- Possibilité de Prendre un CAE Passerelle
- Elimination de livres à la bibliothèque
- Rentrée des classes 2010-2011
- Congé exceptionnel pour le personnel communal
- Indemnité de conseils au comptable du Trésor public
- Recensement 2010
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

Séance du vendredi 7 octobre 2009

Publié le 7 octobre 2009

Ajout de 3 sujets à l’ordre du jour
- 1 Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2009
- 2 Modification du tableau des effectifs
- 3 Demande de subventions pour la construction de la médiathèque
- 4 Demande de subvention pour l’équipement du restaurant scolaire
- 5 Règles d’attribution du Pass-Foncier
- 6 Adhésion de communes à NOREADE
- 7 Etude de réhabilitation du Presbytère
- 8 Cimetière, taxe de réunion des corps sur la concession perpétuelle
- 9 Délibérations fiscales
- 10 Convention avec la commune de Ronchin pour l’utilisation de la piscine
- 11 Contrat d’adhésion avec "Pôle emploi" pour les Chomage Cotisations
- 12 Fixation du prix pour le repas des aînés aux extérieurs de la commune
- 13 Compte-rendu des travaux des commissions
- 14 Informations diverses

Séance du vendredi 17 juillet 2009

Publié le 17 juillet 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 15 mai 2009
- 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour la rentrée 2009-2010
- 3 Dotations pour fourniture et bourse scolaire pour la rentrée 2009-2010
- 4 Gratuité ou pas de l’entrée de la piscine
- 5 Subventions 2009 aux associations et autres personnes de droit privé
- 6 Révision des statuts de la CCPP et Convention pour ALSH La Cantine
- 7 Cimetière, concession trentenaire
- 8 Création d’un poste en Contrat d’Accompagnement Dans l’Emploi pour les fonctions d’accueil
- 9 Procédure d’engagement de "bien" en état d’abandon
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses
- 12 Questions diverses

Séance du vendredi 13 mars 2009

Publié le 13 mars 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 3 mars 2009
- 2 Approbation du Compte administratif 2008
- 3.Approbation du Compte de Gestion 2008
- 4.Fixation des Taux d’imposition 2009
- 5 Affectation des résultats 2008
- 6 Vote du budget primitif 2009
- 7 Autorisation d’emprunts pour le Complexe scolaire
- 8 Autorisation d’emprunts Court terme A pour l’extension du complexe scolaire
- 9 Institution de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses

Séance du mercredi 3 mars 2009

Publié le 3 mars 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 30 janvier 2009
- 2 Conclusion des marchés publics de travaux pour J. Brel
- 3 Proposition de mise en place du "Pass-Foncier"
- 4 Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA
- 5 Autorisation d’emprunts pour Complexe scolaire Lee.
- 6 Subvention exceptionnelle aux Victimes du Sud-Ouest
- 7 Exercice du droit de préemption pour la vente d’un terrain
- 8 Adhésion de communes au SAN-SIDEN
- 9 Retrait d’Une délibération du 30 janvier
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses

Séance du vendredi 30 janvier 2009

Publié le 30 janvier 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 19 Décembre 2008
- 2 Désignation d’un correspondant de sécurité routière.
- 3 Conclusion des marchés publics de travaux pour l’extension de l’école J. Brel
- 4 Demande de subventions pour l’extension E J. Brel
- 5 Autorisation d’emprunts pour Complexe scolaire Lee.
- 6 Marché pour la maîtrise d’œuvre de la Médiathèque
- 7 Compte-rendu des travaux des commissions
- 8 Informations diverses

Séance du vendredi 19 décembre 2008

Publié le 19 décembre 2008

- 1 Approbation du compte-rendu du 21 novembre 2008
- 2 Horaires de l’école J. Brel.
- 3. Engagement des Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2009
- 4 Location de Chasse
- 5 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive
- 6 Classement des voies communales
- 7 Redevance pour occupation du domaine public des ouvrages du FEDER
- 8 Compte-rendu des travaux des commissions
- 9 Informations diverses

Séance du vendredi 21 novembre 2008

Publié le 21 novembre 2008

Ordre du jour de la séance du vendredi 21 novembre 2008 Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2009 Suppression de poste après avis CTP Désignation d’un électeur au collège électoral compétence Eau. CCPP : Convention « repas des ALSH intercommunaux » Modalité de mise en œuvre de la Journée de solidarité Changement d’adresse du siège de la CCPP. Changement d’adresse du siège du SERMEP. Indemnité de conseil au Comptable du Trésor. Subvention aux associations. Vente de Terrain. Fermage et Droit de (...)

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  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

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