Compte-rendu des séances du Conseil

Ordre du jour de la séance du 16 mars 2012. Approbation du compte-rendu de la séance du 13 janvier 2012 ; Approbation du compte administratif 2011 de Monsieur le Maire ; Approbation du compte de gestion 2011 de Monsieur le Percepteur ; Proposition d’affectation des résultats 2011 ; Fixation des taux 2012 des impôts locaux ; Vote du budget primitif 2012 ; Remboursement anticipé de l’emprunt à court terme de 300 000 euros Affermissement de la tranche conditionnelle de l’extension du complexe scolaire (...)

Ci-joint un extrait du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011 Ordre du jour : - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27/09/2011, - CCPP : validation du rapport d’activité 2010 et du compte-administratif 2010, - CCPP : convention de remboursement pour la cantine de l’ ALSH, - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal, - Indemnité des élus : nouveau tableau récapitulatif, - Décision modificative budgétaire, - Modalités de prise en charge des frais de (...)

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2011 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2011-2012 3-Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2011-2012 4-Subvention 2011 aux associations et autres personnes de droit privé 5-SYMIDEME : rapport annuel 2010 SUJET : Réforme des collectivités territoriales et des syndicats : 6-SERMEP : syndicat d’électricité auquel nous adhérons 7-SIDEN-SIAN : syndicat de distribution et traitement des (...)

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 22 avril 2011 Création d’un emploi occasionnel à temps non complet Groupement de commandes par la CCPP pour des services d’insertion et de qualification professionnelle (entretien d’espaces publics et naturels) Tarification des adhésions à la médiathèque Compte-rendu des travaux des commissions Informations diverses

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 4 février 2011
Subvention de la commune à notre Centre Communal d’Action Sociale
Validation du choix et montant des équipements informatiques de la médiathèque
Demande de subventions au Conseil Général du Nord (MDN) et à la DRAC
Création d’un poste en CUI-CAE d’agent administratif
Signature d’une motion à la demande de l’UNC
Retrait de la délibération du 17/12/10 pour la création d’un emploi occasionnel
Procédure d’approbation du plan (...)

1 Approbation du compte-rendu du 12 novembre 2010
2-.Démission d’un membre du Conseil Municipal
3-Opérations d’ordre budgétaire
4-Participation financière exceptionnelle de la commune à la classe de découverte
5-Frais de déplacement : complément à la délibération en date du 12/11
6-Renforcement d’effectif à l’école F.Dolto
7-Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2011
8-Convention avec les services de l’état pour la mise à disposition de la cellule ADS.
9-Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2011
10-Compte-endu des travaux des commissions
11-Informations diverses

1-Approbation du compte-rendu du 16 juillet 2010
2-Demande d’adhésions au Siden-Sian
3-Création d’un poste en CUI-CAE pour l’école DOLTO
4-Demande de subvention au titre de la dotation de développement rural 2010 pour les travaux au 21, route nationale
5-Demande de fusion des 2 écoles par l’inspection académique
6-Actualisation des demandes de subvention pour l’équipement de la médiathèque à la DRAC, la MDN
7-Délibération fiscale et taxe d’urbanisme (TLE)
8-Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre des délibérations du 16-3-8
9-Disposition de circulation à prendre pour l’accès aux nouvelles voies de circulation
10-Passage à 26h hebdomadaire pour le coordinateur des médiathèques
11-Compte-rendu des travaux des commissions
12-Informations diverses

1-Approbation du compte-rendu du 28 avril 2010
2-Institution du "Pass-Foncier" pour 2010
3-Attribution d’un "Pass-Foncier pour 2010
4-Proposition d’attribution de subventions pour l’aide à l’installation de 2 manèges pour la ducasse 2010
5-Proposition d’adhérer au CAUE pour 2010
6-Article L422-7 du Code de l’urbanisme : désignation d’un membre du Conseil municipal pour signer les autorisations d’urbanisme déposées par le Maire
7-Demande d’affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique
8-Compte-rendu des travaux des commissions
9-Informations diverses
10-Questions diverses

1-Approbation du compte-rendu du 15 janvier 2010
2-Cotisation au SDIS
3-Approbation du compte administratif 2009 de M le Maire
4-Approbation du compte de gestion 2009 de M le Percepteur
5-Fixation des taux d’imposition 2010
6-Proposition d’affectation des résultats de 2009
7-Vote du budget primitif 2010
8-Convention ATESAT
9-Suppression de la Déclaration préalable pour l’établissement des clotures
13-Demande de subvention au sénateur du Nord pour l’équipement de la médiathèque
14-Demande de subventions pour la médiathèque
15-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
16-Compte-rendu des travaux des commissions
17-Informations diverses

Ajout de 2 sujets à l’ordre du jour :
 1 Approbation du compte-rendu du 2 octobre 2009
 Bilan 2008 de la PPCC
 Modification du Coût horaire des Prestations de Intervalle
 Modification budgétaire
 Emprunt de trésorerie de 100 000 €
 Autorisation de passation de marchés pour la médiathèque
 Tarifs pour les Fermages et droits de chasse
 Possibilité de Prendre un CAE Passerelle
 Elimination de livres à la bibliothèque
 Rentrée des classes 2010-2011
 Congé exceptionnel pour le personnel communal
 Indemnité de conseils au comptable du Trésor public
 Recensement 2010
 Compte-rendu des travaux des commissions
 Informations diverses