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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du vendredi 7 octobre 2009

Publié le 7 octobre 2009

Ajout de 3 sujets à l’ordre du jour
- 1 Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2009
- 2 Modification du tableau des effectifs
- 3 Demande de subventions pour la construction de la médiathèque
- 4 Demande de subvention pour l’équipement du restaurant scolaire
- 5 Règles d’attribution du Pass-Foncier
- 6 Adhésion de communes à NOREADE
- 7 Etude de réhabilitation du Presbytère
- 8 Cimetière, taxe de réunion des corps sur la concession perpétuelle
- 9 Délibérations fiscales
- 10 Convention avec la commune de Ronchin pour l’utilisation de la piscine
- 11 Contrat d’adhésion avec "Pôle emploi" pour les Chomage Cotisations
- 12 Fixation du prix pour le repas des aînés aux extérieurs de la commune
- 13 Compte-rendu des travaux des commissions
- 14 Informations diverses

Séance du vendredi 17 juillet 2009

Publié le 17 juillet 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 15 mai 2009
- 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour la rentrée 2009-2010
- 3 Dotations pour fourniture et bourse scolaire pour la rentrée 2009-2010
- 4 Gratuité ou pas de l’entrée de la piscine
- 5 Subventions 2009 aux associations et autres personnes de droit privé
- 6 Révision des statuts de la CCPP et Convention pour ALSH La Cantine
- 7 Cimetière, concession trentenaire
- 8 Création d’un poste en Contrat d’Accompagnement Dans l’Emploi pour les fonctions d’accueil
- 9 Procédure d’engagement de "bien" en état d’abandon
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses
- 12 Questions diverses

Séance du vendredi 13 mars 2009

Publié le 13 mars 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 3 mars 2009
- 2 Approbation du Compte administratif 2008
- 3.Approbation du Compte de Gestion 2008
- 4.Fixation des Taux d’imposition 2009
- 5 Affectation des résultats 2008
- 6 Vote du budget primitif 2009
- 7 Autorisation d’emprunts pour le Complexe scolaire
- 8 Autorisation d’emprunts Court terme A pour l’extension du complexe scolaire
- 9 Institution de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses

Séance du mercredi 3 mars 2009

Publié le 3 mars 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 30 janvier 2009
- 2 Conclusion des marchés publics de travaux pour J. Brel
- 3 Proposition de mise en place du "Pass-Foncier"
- 4 Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA
- 5 Autorisation d’emprunts pour Complexe scolaire Lee.
- 6 Subvention exceptionnelle aux Victimes du Sud-Ouest
- 7 Exercice du droit de préemption pour la vente d’un terrain
- 8 Adhésion de communes au SAN-SIDEN
- 9 Retrait d’Une délibération du 30 janvier
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses

Séance du vendredi 30 janvier 2009

Publié le 30 janvier 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 19 Décembre 2008
- 2 Désignation d’un correspondant de sécurité routière.
- 3 Conclusion des marchés publics de travaux pour l’extension de l’école J. Brel
- 4 Demande de subventions pour l’extension E J. Brel
- 5 Autorisation d’emprunts pour Complexe scolaire Lee.
- 6 Marché pour la maîtrise d’œuvre de la Médiathèque
- 7 Compte-rendu des travaux des commissions
- 8 Informations diverses

Séance du vendredi 19 décembre 2008

Publié le 19 décembre 2008

- 1 Approbation du compte-rendu du 21 novembre 2008
- 2 Horaires de l’école J. Brel.
- 3. Engagement des Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2009
- 4 Location de Chasse
- 5 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive
- 6 Classement des voies communales
- 7 Redevance pour occupation du domaine public des ouvrages du FEDER
- 8 Compte-rendu des travaux des commissions
- 9 Informations diverses

Séance du vendredi 21 novembre 2008

Publié le 21 novembre 2008

Ordre du jour de la séance du vendredi 21 novembre 2008 Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2009 Suppression de poste après avis CTP Désignation d’un électeur au collège électoral compétence Eau. CCPP : Convention « repas des ALSH intercommunaux » Modalité de mise en œuvre de la Journée de solidarité Changement d’adresse du siège de la CCPP. Changement d’adresse du siège du SERMEP. Indemnité de conseil au Comptable du Trésor. Subvention aux associations. Vente de Terrain. Fermage et Droit de (...)

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avril 2021 | juin 2021

  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Bien Vivre Ensemble !!

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

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