Ordre du jour :
– 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 3 juillet 2019.
– 2. Budget 2019 : décision modificative N°3
– 3. Groupement de commandes assurances IARD
– 4. Groupement de commandes assurances et risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC
– 5. Convention d’entretien du domaine public départemental.
– 6. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable du trésor pour la commune
– 7. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
– 8. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
– 9. Subvention 2019 aux associations
– 10 Adhésion à la proposition du centre de gestion pour la garantie maintien de salaires des agents
– 11. Compte-rendu des travaux des commissions
– 12. Informations diverses
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Séance du mercredi 4 septembre 2019
Documents joints
- decisions du conseil : mercredi 4 septembre 19 (PDF – 359.7 kio)
