Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 4 septembre 2019
Séance du mercredi 4 septembre 2019
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 3 juillet 2019.
2. Budget 2019 : décision modificative N°3
3. Groupement de commandes assurances IARD
4. Groupement de commandes assurances et risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC
5. Convention d’entretien du domaine public départemental.
6. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable du trésor pour la commune
7. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
8. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
9. Subvention 2019 aux associations
10 Adhésion à la proposition du centre de gestion pour la garantie maintien de salaires des agents
11. Compte-rendu des travaux des commissions
12. Informations diverses
Documents joints
- decisions du conseil : mercredi 4 septembre 19 (PDF – 359.7 ko)
