13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration installation du conseil en janvier 2023

installation du conseil en janvier 2023

- 9 Janvier 2023
Suite à la démission de Monsieur Denis BERNARD, madame Apolline HOUPPE est devenue automatiquement conseillère municipale depuis le 23 décembre 2022, date de la notification de la démission de Monsieur Denis BERNARD par la Préfecture.

Suite à la démission de Monsieur Denis BERNARD, Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil de revoir la composition des 9 commissions permanentes qui traitent des 37 grandes thématiques définies lors de la campagne électorale. Il rappelle que chaque commission est administrée par un président qui est soit le Maire, soit un des cinq adjoints, soit un des quatre conseillers délégués

- Composition du Conseil Municipal au 9 janvier 2023
- Répartition des commissions en janvier 2023

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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