Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du 28 novembre 2018
– Ordre du jour
– Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 12 septembre 2018
– Décision modificative N° 2
– Taxe d’aménagement : fixation des taux et exonérations
– Réforme de la gestion des listes électorales : commission de contrôle
– Passage à la numérotation métrique des rues Léo Lagrange, de l’Egalité, de la Libération et Roger Salengro
– Tarif de l’étude dirigée.
– Réforme du régime indemnitaire
– Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT
– Choix du projet d’aménagement de la place
– Compte-rendu du travail des commissions
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Séance du mercredi 28 novembre 2018
Documents joints
- conseil municipal du 28 novembre 2018 (PDF – 315.2 kio)
