Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 16 mai 2018

séance du mercredi 16 mai 2018

Ci-joint cr de la séance du Conseil municipal du 16 mai 2018.
Ordre du jour :
– 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 21 mars 2018
– 2. Adhésion et transfert de compétence à la Fédération d’Electricité de l’Arrondissement de Lille (FEAL)
– 3. Désignation des représentants de la collectivité à la FEAL
– 4. Reversement de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE)
– 5. Retrait de la communauté Urbaine de Dunkerque du Centre de Gestion du Nord
– 6. Modification du tableau des effectifs
– 7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des Parents d’Elèves
– 8. Demande de subvention dans le cadre de l’Aide Départementale aux Villages et aux Bourgs (ADVB)
– 9. Taxe d’Aménagement de l’Allée de Sartaine
– 10. Groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel
– 11. Groupement de commandes pour la fourniture de matériel informatique
– 12. Groupement de commandes pour la téléphonie mobile, la téléphonie fixe et l’accès internet
– 13. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde
– 14. Subventions aux personnes de droit privé (manèges ducasse)
– 15. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’harmonie de Mouchin
– 16. Modification de la régie 14 (animation – excursion)