13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil

Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du mercredi6 mars 2019

Publié le 3 juin 2019

Cr des délibérations du Conseil du 6 mars 2019

Séance du mercredi 19 décembre 2018

Publié le 30 décembre 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du conseil du mercredi 19 décembre 2018 :
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 28 novembre 2018
Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Décision budgétaire modificative N°2
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
Affiliation de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles au centre de gestion de la fonction publique (...)

Séance du mercredi 28 novembre 2018

Publié le 30 décembre 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du 28 novembre 2018
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 12 septembre 2018
Décision modificative N° 2
Taxe d’aménagement : fixation des taux et exonérations
Réforme de la gestion des listes électorales : commission de contrôle
Passage à la numérotation métrique des rues Léo Lagrange, de l’Egalité, de la Libération et Roger Salengro
Tarif de l’étude dirigée.
Réforme du régime indemnitaire
Compte-rendu des (...)

Séance du mercredi 12 septembre 2018

Publié le 30 décembre 2018

Ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du mercredi 12 septembre 2018.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 5 juillet 2018
Décision modificative N° 1
Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour la commune
Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
Demande de subvention dans le cadre de l’Aide à l’Aménagement de Trottoirs (AAT) du Département
Cession des parcelles A283 et A284 au profit de PARTENORD (...)

Séance du jeudi 5 juillet 2018

Publié le 4 août 2018

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du jeudi 5 juillet 2018

séance du mercredi 16 mai 2018

Publié le 4 août 2018

cr de la séance du conseil municipal du 16 mai 2018

séance du mercredi 21 mars 2018

Publié le 4 juillet 2018

CR de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2018

séance du mercredi 14 février 2018

Publié le 1er mars 2018

Cr du conseil municipale du 14 février 2018

Séance du vendredi 4 août 2017

Publié le 25 août 2017

Délibérations du conseil municipal du 4 août 2017

séance du vendredi 9 juin 2017

Publié le 14 juin 2017

Décisions du conseil municipal lors de la séance du vendredi 9 juin 2017

séance du vendredi 21 avril 2017

Publié le 14 juin 2017

Décisions du conseil municipal lors de la séance du 21 avril 2017 (budget)

séance du vendredi 24 mars 2017

Publié le 14 juin 2017

Décisions du conseil lors de la séance du 24 mars 2017

séance du vendredi 17 février 2017

Publié le 14 juin 2017

compte rendu des décisions du conseil lors de la séance du 17 février 17

Séance du vendredi 9 décembre 2016

Publié le 30 décembre 2016

Décisions du Conseil Municipal

Séance du vendredi 21 octobre 2016

Publié le 30 décembre 2016

ci-joint les décisions du conseil du 21 octobre 2016

Séance du vendredi 26 août 2016

Publié le 4 septembre 2016

Compte-rendu de la séance du 26 août 2016

Séance du jeudi 30 juin 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2016 Complément à la délibération du 6/5/16 : fixation des indemnités des élus Demande de subvention au Département du Nord pour la réfection des accotements de la RD955 Demande de subvention à la région Hauts de France dans le cadre de son plan d’urgence inondations ou dans le cadre de sa compétence environnement pour le financement d’une étude hydraulique. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et NAP pour l’année scolaire (...)

Séance du vendredi 6 mai 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2015. Convention avec l’association « Judo Club Sainghin en Mélantois » pour les ateliers NAP (2016-17) Rétrocession à la commune de la voie privé « Impasse des Azalées » (2016-18) Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde organisée par la commune (2016-19) Convention avec le service « ADS » de la CCPC pour les instructions des autorisations du Droit des Sols (2016-20) Convention avec le Préfecture pour la (...)

0 | 20 | 40 | 60 | 80

décembre 2021 :

Rien pour ce mois

novembre 2021 | janvier 2022

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



Un site Internet communal réalisé par emile-web