13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil

Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

séance du mercredi 21 mars 2018

Publié le 4 juillet 2018

CR de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2018

séance du mercredi 14 février 2018

Publié le 1er mars 2018

Cr du conseil municipale du 14 février 2018

Séance du vendredi 4 août 2017

Publié le 25 août 2017

Délibérations du conseil municipal du 4 août 2017

séance du vendredi 9 juin 2017

Publié le 14 juin 2017

Décisions du conseil municipal lors de la séance du vendredi 9 juin 2017

séance du vendredi 21 avril 2017

Publié le 14 juin 2017

Décisions du conseil municipal lors de la séance du 21 avril 2017 (budget)

séance du vendredi 24 mars 2017

Publié le 14 juin 2017

Décisions du conseil lors de la séance du 24 mars 2017

séance du vendredi 17 février 2017

Publié le 14 juin 2017

compte rendu des décisions du conseil lors de la séance du 17 février 17

Séance du vendredi 9 décembre 2016

Publié le 30 décembre 2016

Décisions du Conseil Municipal

Séance du vendredi 21 octobre 2016

Publié le 30 décembre 2016

ci-joint les décisions du conseil du 21 octobre 2016

Séance du vendredi 26 août 2016

Publié le 4 septembre 2016

Compte-rendu de la séance du 26 août 2016

Séance du jeudi 30 juin 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2016 Complément à la délibération du 6/5/16 : fixation des indemnités des élus Demande de subvention au Département du Nord pour la réfection des accotements de la RD955 Demande de subvention à la région Hauts de France dans le cadre de son plan d’urgence inondations ou dans le cadre de sa compétence environnement pour le financement d’une étude hydraulique. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et NAP pour l’année scolaire (...)

Séance du vendredi 6 mai 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2015. Convention avec l’association « Judo Club Sainghin en Mélantois » pour les ateliers NAP (2016-17) Rétrocession à la commune de la voie privé « Impasse des Azalées » (2016-18) Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde organisée par la commune (2016-19) Convention avec le service « ADS » de la CCPC pour les instructions des autorisations du Droit des Sols (2016-20) Convention avec le Préfecture pour la (...)

Séance du lundi 14 mars 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 1er février 2016
Approbation du compte administratif 2015 de Monsieur le Maire.
Approbation du compte de gestion 2015 de Monsieur le Percepteur
Fixation des taux d’imposition 2016
Proposition d’affectation des résultats 2015
Vote du budget primitif 2016
Demande de subvention pour l’année 2016 au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
Rétrocession de la voirie « Allée des Comtes »
Convention de partage (...)

Séance du lundi 1er février 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 23 décembre 2015.
DSP pour la Gestion et l’exploitation d’une micro-crèche : Choix du délégataire
Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes concernant la sélection d’une « assistance à maîtrise d’ouvrage indépendante pour l’optimisation des moyens d’impression »
Vote du montant des attributions de compensation à partir de l’année 2016
Adoption du schéma de mutualisation
SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la (...)

Séance du mercredi 23 décembre 2015

Publié le 1er janvier 2016

Extrait du cr de la séance du conseil du 23 décembre 2015

séance du vendredi 23 octobre 2015

Publié le 1er janvier 2016

cr des délibérations de la séance du vendredi 23 octobre

séance du vendredi 4 septembre 2015

Publié le 4 octobre 2015

extrait cr du conseil municipal du 4 septembre 2015

séance du vendredi 17 juillet 2015

Publié le 13 août 2015

cr de la réunion du conseil du vendredi 17 juillet

0 | 20 | 40 | 60 | 80

mai 2021 :

Rien pour ce mois

avril 2021 | juin 2021

  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Bien Vivre Ensemble !!

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



Un site Internet communal réalisé par emile-web