Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du lundi 1er février 2016
Séance du lundi 1er février 2016
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 23 décembre 2015.
DSP pour la Gestion et l’exploitation d’une micro-crèche : Choix du délégataire
Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes concernant la sélection d’une « assistance à maîtrise d’ouvrage indépendante pour l’optimisation des moyens d’impression »
Vote du montant des attributions de compensation à partir de l’année 2016
Adoption du schéma de mutualisation
SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent et adhésions
Compte-rendu des travaux des commissions
Informations diverses
Documents joints
- cr du conseil municipal du 1er fevrier 2016 (PDF – 229.2 ko)
