ordre du jour de la séance du 30 janvier 2015 :
– 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014
– 2- SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la communauté de communes des Hauts de Flandre et adhésions
– 3- SIDEN-SIAN : fiscalisation de la contribution « DECI » (Défense Extérieure Contre l’Incendie)
– 4- Création de la distinction : « Citoyen d’Honneur de la commune »
– 5- Tarif d’occupation du domaine public (friterie, rôtisserie)
– 6- Rythmes scolaires : temps des NAP pour la prochaine année 2015-2016
– 7- Prestations périscolaires : acceptation des chèques CESU
– 8- Approbation du Contrat de Territoire du Conseil Général du Nord
– 9- Subventions aux associations
– 10- Compte-rendu des travaux des commissions
– 11- Informations diverses







