13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 18 octobre 2013

Séance du vendredi 18 octobre 2013

Ci-joint l’extrait du compte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2013
- Approbation du compte-rendu de la séance du 19 juillet 2013
- Décision modificative budgétaire n°2
- Subvention 2013 à l’école de musique
- Organisation générale du temps partiel pour les agents de la commune
- Création d’un emploi aidé pour la coordination du réseau de médiathèques
- Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor.
- Fonds de concours de la C.C.P.P
- Retrait de la délibération relative à la fixation du coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité en date du 19/7/13.
- Validation du rapport d’activité 2012 et du compte-administratif 2012 de la CCPP
- Modifications statutaires du SIDEN-SIAN.
- Convention cadre entre la commune de BACHY et l’E.P.F.
- Demande d’affiliation volontaire du Syndicat Mixte Région Numérique au CDG59
- Décision à prendre pour la réalisation de l’extension de la garderie
- Compte-rendu des travaux des commissions.
- Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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Tél. : 03 20 79 66 21
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