Compte-rendu du conseil municipale du 14 février 2018
– Ordre du jour :
– 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 15 novembre 2017
– 2. Classement de l’allée des Hauts-Prés dans le domaine public communal
– 3. Informatisation du groupe scolaire Brel
– 4. Adhésion au groupement de commandes coordonné par la CCPC pour l’installation de la Gestion Technique des Bâtiments (GTB)
– 5. Modification de la convention du groupement de commandes pour le marché d’assurance IARD
– 6. Modification de la convention du groupement de commandes pour le marché d’assurances risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC.
– 7. Autorisation annuelle de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent
– 8. Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du Conseil Municipal du 28/03/2014)
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Documents joints
- delibérations du conseil municipal du 14 février 2018 (PDF – 201.4 kio)
