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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 14 février 2018

séance du mercredi 14 février 2018

Compte-rendu du conseil municipale du 14 février 2018
- Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 15 novembre 2017
- 2. Classement de l’allée des Hauts-Prés dans le domaine public communal
- 3. Informatisation du groupe scolaire Brel
- 4. Adhésion au groupement de commandes coordonné par la CCPC pour l’installation de la Gestion Technique des Bâtiments (GTB)
- 5. Modification de la convention du groupement de commandes pour le marché d’assurance IARD
- 6. Modification de la convention du groupement de commandes pour le marché d’assurances risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC.
- 7. Autorisation annuelle de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent
- 8. Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du Conseil Municipal du 28/03/2014)

Documents joints

juin 2026 :

mai 2026 | juillet 2026

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