Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du jeudi 30 juin 2016

Séance du jeudi 30 juin 2016

Ordre du jour :
– Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2016
– Complément à la délibération du 6/5/16 : fixation des indemnités des élus
– Demande de subvention au Département du Nord pour la réfection des accotements de la RD955
– Demande de subvention à la région Hauts de France dans le cadre de son plan d’urgence inondations ou dans le cadre de sa compétence environnement pour le financement d’une étude hydraulique.
– Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et NAP pour l’année scolaire 2016-2017.
– Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2016-2017
– Création d’un poste en CUI-CAE.
– Prise en charge de la formation BAFA à nos personnels
– CCPC : groupement de commandes « assurance Responsabilité Civile/Juridique /Bâtiments/ et risques divers »
– CCPC : groupement de commandes « assurance statutaire » agents CNRACL et IRCANTEC
– CCPC : groupement de commande « Ateliers d’insertion »
– Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du Conseil Municipal du 28/03/2014)
– Signatures de conventions avec 3 associations pour l’animation des NAP
– Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité
– Compte-rendu des travaux des commissions
– Informations diverses