13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 17 juillet 2009

Séance du vendredi 17 juillet 2009

Ordre du jour

 1 Approbation du compte-rendu du 15 mai 2009
 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour la rentrée 2009-2010
 3 Dotations pour fourniture et bourse scolaire pour la rentrée 2009-2010
 4 Gratuité ou pas de l’entrée de la piscine
 5 Subventions 2009 aux associations et autres personnes de droit privé
 6 Révision des statuts de la CCPP et Convention pour ALSH La Cantine
 7 Cimetière, concession trentenaire
 8 Création d’un poste en Contrat d’Accompagnement Dans l’Emploi pour les fonctions d’accueil
 9 Procédure d’engagement de "bien" en état d’abandon
 10 Compte-rendu des travaux des commissions
 11 Informations diverses
 12 Questions diverses

septembre 2026 :

août 2026 | octobre 2026

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



Un site Internet communal réalisé par emile-web