13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 17 juillet 2009

Séance du vendredi 17 juillet 2009

Ordre du jour

- 1 Approbation du compte-rendu du 15 mai 2009
- 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour la rentrée 2009-2010
- 3 Dotations pour fourniture et bourse scolaire pour la rentrée 2009-2010
- 4 Gratuité ou pas de l’entrée de la piscine
- 5 Subventions 2009 aux associations et autres personnes de droit privé
- 6 Révision des statuts de la CCPP et Convention pour ALSH La Cantine
- 7 Cimetière, concession trentenaire
- 8 Création d’un poste en Contrat d’Accompagnement Dans l’Emploi pour les fonctions d’accueil
- 9 Procédure d’engagement de "bien" en état d’abandon
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses
- 12 Questions diverses

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



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