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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 12 septembre 2018

Séance du mercredi 12 septembre 2018

Ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du mercredi 12 septembre 2018.
 Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 5 juillet 2018
 Décision modificative N° 1
 Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour la commune
 Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
 Demande de subvention dans le cadre de l’Aide à l’Aménagement de Trottoirs (AAT) du Département
 Cession des parcelles A283 et A284 au profit de PARTENORD
 Subvention 2018 aux associations
 Création d’un emploi PEC
 Tarifs de location de la salle des fêtes
 Présentation des 3 propositions de l’étude d’aménagement de la place
 Réseau « graines de culture » de la CCPC, cotisation d’adhésion annuelle à la médiathèque
 Convention d’entretien de la signalisation horizontale avec le département
 Mandat au CDG59 pour lancer la consultation sur la protection sociale complémentaire des agents

Documents joints

septembre 2026 :

août 2026 | octobre 2026

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