13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 12 septembre 2018

Séance du mercredi 12 septembre 2018

Ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du mercredi 12 septembre 2018.
- Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 5 juillet 2018
- Décision modificative N° 1
- Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour la commune
- Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
- Demande de subvention dans le cadre de l’Aide à l’Aménagement de Trottoirs (AAT) du Département
- Cession des parcelles A283 et A284 au profit de PARTENORD
- Subvention 2018 aux associations
- Création d’un emploi PEC
- Tarifs de location de la salle des fêtes
- Présentation des 3 propositions de l’étude d’aménagement de la place
- Réseau « graines de culture » de la CCPC, cotisation d’adhésion annuelle à la médiathèque
- Convention d’entretien de la signalisation horizontale avec le département
- Mandat au CDG59 pour lancer la consultation sur la protection sociale complémentaire des agents

Documents joints

juin 2026 :

mai 2026 | juillet 2026

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



Un site Internet communal réalisé par emile-web