13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 20 novembre 2009

Séance du vendredi 20 novembre 2009

Ordre du jour

Ajout de 2 sujets à l’ordre du jour :
- 1 Approbation du compte-rendu du 2 octobre 2009
- Bilan 2008 de la PPCC
- Modification du Coût horaire des Prestations de Intervalle
- Modification budgétaire
- Emprunt de trésorerie de 100 000 €
- Autorisation de passation de marchés pour la médiathèque
- Tarifs pour les Fermages et droits de chasse
- Possibilité de Prendre un CAE Passerelle
- Elimination de livres à la bibliothèque
- Rentrée des classes 2010-2011
- Congé exceptionnel pour le personnel communal
- Indemnité de conseils au comptable du Trésor public
- Recensement 2010
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

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