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Fax : 03 20 79 72 51

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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 20 novembre 2009

Séance du vendredi 20 novembre 2009

Ordre du jour

Ajout de 2 sujets à l’ordre du jour :
- 1 Approbation du compte-rendu du 2 octobre 2009
- Bilan 2008 de la PPCC
- Modification du Coût horaire des Prestations de Intervalle
- Modification budgétaire
- Emprunt de trésorerie de 100 000 €
- Autorisation de passation de marchés pour la médiathèque
- Tarifs pour les Fermages et droits de chasse
- Possibilité de Prendre un CAE Passerelle
- Elimination de livres à la bibliothèque
- Rentrée des classes 2010-2011
- Congé exceptionnel pour le personnel communal
- Indemnité de conseils au comptable du Trésor public
- Recensement 2010
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

juin 2026 :

mai 2026 | juillet 2026

Mairie de Bachy

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