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Fax : 03 20 79 72 51

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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 20 novembre 2009

Séance du vendredi 20 novembre 2009

Ordre du jour

Ajout de 2 sujets à l’ordre du jour :
– 1 Approbation du compte-rendu du 2 octobre 2009
– Bilan 2008 de la PPCC
– Modification du Coût horaire des Prestations de Intervalle
– Modification budgétaire
– Emprunt de trésorerie de 100 000 €
– Autorisation de passation de marchés pour la médiathèque
– Tarifs pour les Fermages et droits de chasse
– Possibilité de Prendre un CAE Passerelle
– Elimination de livres à la bibliothèque
– Rentrée des classes 2010-2011
– Congé exceptionnel pour le personnel communal
– Indemnité de conseils au comptable du Trésor public
– Recensement 2010
– Compte-rendu des travaux des commissions
– Informations diverses

octobre 2026 :

septembre 2026 | novembre 2026

Mairie de Bachy

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