Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 7 novembre 2014

Séance du vendredi 7 novembre 2014

Ordre du jour :
– 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2014
– 2- Décision modificative budgétaire n°3
– 3- PLU : approbation de la modification simplifiée n°2
– 4- Route nationale, extension du parking près de la gare
– 5- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité
– 6- Indemnité de conseil 2014 allouée au comptable du Trésor
– 7- Médiathèque : modalités et tarifs des abonnements
– 8- Désignation d’un correspondant défense
– 9- CAF : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) pour la période 2014-2017
– 10- Rétrocession de la voirie « Chemin des douaniers »
– 11- Avis du conseil sur la vidéo surveillance « nomade »
– 12- CCPC : convention cadre pour le remboursement de la cantine ALSH
– 13- Taxe d’Habitation sur les logements vacants (THLV)
– 14- Monument aux morts : décision à prendre sur son implantation
– 15- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
– 16- Recrutement et modalités de rémunération des agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population en 2015
– 17- Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du conseil municipal du 28/03/2014)
– 18- Compte-rendu des commissions
– 19- Informations diverses