13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 6 juillet 2022

séance du mercredi 6 juillet 2022

Séance du mercredi 6 juillet 2022
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 25 mai 2022.
2. Retrait de la délibération adhésion groupement de commande vidéo-protection
3. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
4. Subvention aux manèges de la ducasse
5. Subvention à une sportive de haut niveau.
6. Dotations à l’école, bourses, transports et piscine scolaires pour la rentrée 2022-2023.
7. Tarifs périscolaires cantine et garderie
8. Modification du tableau des effectifs – emplois non permanents.
9. Télétravail
10. Temps de travail 1607h
11. Attribution de lots pour le concours des « maisons fleuries »
12. Décision budgétaire modificative n°2
13. Compte-rendu des travaux des commissions
14. Informations diverses
15. Questions diverses
Fin de séance à 23h20

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

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