Modification N°5 et révision allégée N°2 du PLU pilotées par la CCPC
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Evolution du PLU à Bachy
Dernier ajout : 6 août 2024.
Articles
Modification N°5 et révision allégée N°4 du PLU - 2024
Modification N°5 et révision allégée N°4 du PLU - 2024
Membres de la commission d’urbanisme
Membres de la commission urbanisme en 2020 M. Philippe Delcourt (pilote) Mme Lenna Le Moigne Mme. Catherine Guillaud Mme Maeva Guenot M. Jo Béghin M. Yann Graenicher M. Denis Bernard M Geoffrey Ingeleare En 2021 : modification du PLU validée le 23 juin 2021, publiée le 25/6/21 =================================================
Membres de la commission urbanisme en 2014
2014 & 2015 & 2019 : modification du PLU M. Philippe Delcourt (pilote) Mme. Catherine Guillaud M. Jo Béghin M. Régis (...)
PLU : Liste des personnes associées à la révision du P.L.U.
M. le Préfet : Préfecture du Nord, Direction des relations avec les collectivités locales, 4ème bureau – 59039 LILLE M. le Directeur de la D.D.E : Direction départementale de l’Equipement, Arrondissement de Lille – 8, rue de Bellevue - BP 289 – 59019 LILLE M. le Directeur de la D.D.A.F : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (représentée par M. DEMEULENAERE), service de l’aménagement rural et foncier, cité administrative, B.P.505 – 59022 LILLE M. le Directeur de la D.D.A.S.S : Direction (...)
PLU:Passage du POS au PLU (novembre 2002-janvier 2007)
MODIFICATION du Plan Local d’Urbanisme ex Plan d’Occupation des Sols
Passage du POS au PLU : Etude de novembre 2002 à janvier 2007
21 novembre 002, délibération du Conseil Municipal pour relancer la Modification de notre Plan Local d’Urbanisme afin d’être compatible avec Schéma Directeur de Développement et d’Urbanisme de l’arrondissement de Lille.
La révision du P.L.U. est pilotée par la commission urbanisme aidée d’un représentant de la Direction Départementale de l’Équipement , d’un bureau (...)
PLU : révision simplifiée & modification N°1 de 2011
Les documents qui constituent le PLU de Bachy
PLU-Modification simplifiée de janvier 2012
La commune de Bachy procède à une modification simplifiée du PLU afin de rectifier des erreurs matérielles portant sur :
La correction rue Calmette de la zone UBj.
la correction du tracé de la réserve N°2 et de la réserve N°8
Ce dossier a été mis à la disposition du public du 8 décembre 2011 au 7 janvier 2012 du mardi au samedi de 8h30 à 11h30.
La délibération du Conseil Municipal du 25 novembre 2011 a décidé de :
prescrire la modification simplifiée du PLU
mener la procédure précisée par l’article (...)
PLU Modification N°2 de 2013
Suite à l’enquête publique, la modification du PLU a été approuvée par délibération du Conseil Municipal le 06/12/2013. Le PLU modifié est exécutoire depuis le 30/12/2013.
PLU : Modification simplifiée N°2 de 2014
La modification simplifiée N°2 a été approuvée par le conseil municipal le 7 novembre 2014
PLU Modification N°3 de 2015
L’enquête publique sur le projet de modification du PLU s’est déroulée du 15/10/2015 à 9h au 17/11/2015 à 11h30. Vous trouverez l’avis d’enquête publique ci-dessous :
Ci-joint le dossier des modifications
PLU : Modification simplifiée n°3 de 2017
Par délibération N°2016-0067 du 09 décembre 2016, le conseil municipal a décidé de la mise en œuvre d’une modification simplifiée du PLU.
PLU : Modification N°4 de 2019
documents de la modification N°4 du PLU de 2019
PLU : modification N°5 de 2021
plu : modification N°5 de 2021
