Ordre du jour
Ajout de 3 sujets à l’ordre du jour
– 1 Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2009
– 2 Modification du tableau des effectifs
– 3 Demande de subventions pour la construction de la médiathèque
– 4 Demande de subvention pour l’équipement du restaurant scolaire
– 5 Règles d’attribution du Pass-Foncier
– 6 Adhésion de communes à NOREADE
– 7 Etude de réhabilitation du Presbytère
– 8 Cimetière, taxe de réunion des corps sur la concession perpétuelle
– 9 Délibérations fiscales
– 10 Convention avec la commune de Ronchin pour l’utilisation de la piscine
– 11 Contrat d’adhésion avec "Pôle emploi" pour les Chomage Cotisations
– 12 Fixation du prix pour le repas des aînés aux extérieurs de la commune
– 13 Compte-rendu des travaux des commissions
– 14 Informations diverses
