13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 7 octobre 2009

Séance du vendredi 7 octobre 2009

Ordre du jour

Ajout de 3 sujets à l’ordre du jour
- 1 Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2009
- 2 Modification du tableau des effectifs
- 3 Demande de subventions pour la construction de la médiathèque
- 4 Demande de subvention pour l’équipement du restaurant scolaire
- 5 Règles d’attribution du Pass-Foncier
- 6 Adhésion de communes à NOREADE
- 7 Etude de réhabilitation du Presbytère
- 8 Cimetière, taxe de réunion des corps sur la concession perpétuelle
- 9 Délibérations fiscales
- 10 Convention avec la commune de Ronchin pour l’utilisation de la piscine
- 11 Contrat d’adhésion avec "Pôle emploi" pour les Chomage Cotisations
- 12 Fixation du prix pour le repas des aînés aux extérieurs de la commune
- 13 Compte-rendu des travaux des commissions
- 14 Informations diverses

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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