13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 15 janvier 2010

Séance du vendredi 15 janvier 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 20 novembre 2009
2-PLU Réserve Foncière N° 8
3-Demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion
4-Congés exceptionnels pour le personnel communal
5-Création d’un poste de coordinateur en contrat d’insertion unique pour l’animation du réseau de médiathèques
6-Convention avec le CCAS de Bachy.
7-Convention avec la CCPP pour la mise à disposition gratuite de la maquette de l’Eglise
8-Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire.
9-Demande de subventions pour les travaux relatifs à la tranche conditionnelle de l’école J. Brel
10-Convention avec la CCPP pour le remboursement des repas ALSH
11-Demande d’adhésion au SIDEN-SIAN
12-École J. Brel, voyage de classe
13-Compte-rendu des travaux des commissions
14-Informations diverses

Documents joints

avril 2021 :

Rien pour ce mois

mars 2021 | mai 2021

  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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