13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 15 janvier 2010

Séance du vendredi 15 janvier 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 20 novembre 2009
2-PLU Réserve Foncière N° 8
3-Demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion
4-Congés exceptionnels pour le personnel communal
5-Création d’un poste de coordinateur en contrat d’insertion unique pour l’animation du réseau de médiathèques
6-Convention avec le CCAS de Bachy.
7-Convention avec la CCPP pour la mise à disposition gratuite de la maquette de l’Eglise
8-Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire.
9-Demande de subventions pour les travaux relatifs à la tranche conditionnelle de l’école J. Brel
10-Convention avec la CCPP pour le remboursement des repas ALSH
11-Demande d’adhésion au SIDEN-SIAN
12-École J. Brel, voyage de classe
13-Compte-rendu des travaux des commissions
14-Informations diverses

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

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