Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 23 décembre 2015
Séance du mercredi 23 décembre 2015
Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu de la séance du 23 octobre 2015
• Décision budgétaire modificative n°3
• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
• Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
• Validation du choix de l’attributaire pour le marché subséquent n°1 à l’accord-cadre « fourniture et acheminement d’électricité »
• Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme : bilan de la concertation et approbation
• Convention de mise à disposition des locaux pour l’exercice de la compétence « ALSH » à la CCPC
• SIDEN-SIAN : proposition d’extension aux communes de Morbecque et Steenbecque
- - Transfert du personnel « Réseau de médiathèques » à la CCPC
Documents joints
- delibérations du conseil du 23 décembre 2015 (PDF – 332.6 ko)
