Ordre du jour :
– Approbation du compte-rendu de la séance du 06/07/2022.
– Convention d’adhésion aux services de prévention du Cdg59 Pôle Santé au Travail
– Tarif de location des salles municipales
– Subventions aux associations
– Achat parcelle ZD45
– Règlement intérieur pour la consultation des archives
– Montage et démontage des illuminations de fin d’année
– Subvention exceptionnelle à l’association des anciens combattants de Bachy-Bourghelles.
– Compte-rendu des travaux des commissions
– Informations diverses
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séance du mercredi 14 septembre 2022
Documents joints
- cr du conseil du 14 septembre 2022 (Word – 42.9 kio)







