13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 14 septembre 2022

séance du mercredi 14 septembre 2022

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 06/07/2022.
- Convention d’adhésion aux services de prévention du Cdg59 Pôle Santé au Travail
- Tarif de location des salles municipales
- Subventions aux associations
- Achat parcelle ZD45
- Règlement intérieur pour la consultation des archives
- Montage et démontage des illuminations de fin d’année
- Subvention exceptionnelle à l’association des anciens combattants de Bachy-Bourghelles.
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

Documents joints

novembre 2022 :

Rien pour ce mois

octobre 2022 | décembre 2022

  • EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

    Délibération CCPC - 04/07/2022
  • Pêche à l’aimant

  • Délibération CCPC - N° cc-2022-057 - PLUi

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

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