Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 14 septembre 2022
séance du mercredi 14 septembre 2022
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 06/07/2022.
Convention d’adhésion aux services de prévention du Cdg59 Pôle Santé au Travail
Tarif de location des salles municipales
Subventions aux associations
Achat parcelle ZD45
Règlement intérieur pour la consultation des archives
Montage et démontage des illuminations de fin d’année
Subvention exceptionnelle à l’association des anciens combattants de Bachy-Bourghelles.
Compte-rendu des travaux des commissions
Informations diverses
Documents joints
- cr du conseil du 14 septembre 2022 (Word – 42.9 ko)
