Cr des délibérations de la réunion du Conseil du 6 mars 2019
– Ordre du jour :
– 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 19 décembre 2018.
– 2. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
– 3. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de l’aide Départementale aux villages et aux Bourgs (ADVB)
– 4. Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre ce l’aide à la restauration et à la valorisation du patrimoine rural non protégé
– Demande de garantie d’emprunt pour une opération de construction de 11 logements « Allée de l’historien »
– 6. Taxe d’aménagement : exonération totale ou partielle de la part communale des abris de jardin
– Demande de subvention en faveur d’une sportive de haut niveau pour financement des frais de déplacements
– 8. Compte-rendu des travaux des commissions
Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi6 mars 2019
Séance du mercredi6 mars 2019
Documents joints
- deliberations du conseil du 6 mars 19 (PDF – 337.9 kio)
