Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Cr du Conseil Municipal du 16 juillet 2026
Cr du Conseil Municipal du 16 juillet 2026
Ci-joint le CR du conseil du 16 juillet 2026
Ordre du jour :
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 29/04/2026
3 CR des délégations accordées au Maire
• MARCHÉS/DEVIS/CONTRATS
• LOUAGE(S)
• ACTION(S) EN JUSTICE
• DEMANDE(S) DE SUBVENTION
4 Passage numérotation métrique : rue Lebas / rue Foch / rue Clémenceau
5 Composition Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - CCPC
6 Subvention exceptionnelle Société Historique du Pays de Pévèle
7 Demande subvention Répartition du Produit des Amendes de Police 2025
8 Demande de subvention Fonds de Concours CCPC
9 Bourse scolaire / Dotations scolaires / Transports scolaires / Piscine scolaire
10 Tarifs périscolaire : garderie et étude
11 Tarif formation aux premiers secours
12 Compte-rendu des travaux des commissions
13 Informations diverses
Situation financière
Modification du PLU
Elections : ouverture d’un second bureau de vote
Travaux assainissement Route Départementale
Travaux trottoir au « Moulin »
Collectif RD
Coût de l’agence postale
Sortie CMJ : Paris
Sens de circulation place
Correspondance CCPC pour relancer la zone d’activité du Pont d’Or
Journée du patrimoine : Concert
Dates fermetures estivales : Mairie + Agence Postale
14 Questions diverses (à déposer 48h avant le CM)
Documents joints
- Cr conseil municipal 16juillet26 (PDF – 470.6 ko)
